ConnexionCessation d’activité d’une SAS
Dernière mise à jour le 03/08/2026
- Qu’est-ce qu’une cessation d’activité ?
- La dissolution-liquidation amiable volontaire
- La dissolution-liquidation judiciaire
- Combien coûte la cessation d’activité d’une SAS ?
- Quelles sont les conséquences fiscales et sociales de la cessation d’activité ?
- Comment fermer une SAS sans activité ou avec des dettes ?
- La cessation d’activité de la SAS temporaire : la mise en sommeil
- La cessation d’activité d’une SAS peut être temporaire (mise en sommeil, limitée à 2 ans) ou définitive (dissolution puis liquidation).
- Fermer définitivement une SAS suppose des frais obligatoires (annonces légales et greffe) représentant le plus souvent un budget de 250 € à 400 €.
- La dissolution entraîne l’imposition immédiate des bénéfices, et le boni de liquidation supporte le droit de partage de 2,5 %.
Lorsqu’une SAS décide de fermer son entreprise, elle réalise une cessation d’activité. Qu’elle soit volontaire ou involontaire, l’entreprise doit respecter certaines étapes, notamment la dissolution, la liquidation, le paiement des impôts et la déclaration sociale.
Qu’est-ce qu’une cessation d’activité ?
Au cours de sa vie, la société (SAS, SARL, SA etc) subissant des imprévus tel qu’un décès ou une mésentente paralysant la société, peut recourir à la cessation de son activité. Elle peut être temporaire, dans le cadre d’une mise en sommeil, ou définitive, dans ce cas on parlera de dissolution-liquidation.
Les procédures sont différentes selon le mode de cessation d’activité.
La dissolution-liquidation amiable volontaire
Parmi les modes de cessation d’activité volontaires, on retrouve notamment la dissolution-liquidation amiable qu’il convient de présenter.
La dissolution-liquidation amiable : définition
Les associés de la SAS peuvent opter pour une dissolution amiable, soit une cessation volontaire d’activité de la société avant son terme. Ce choix peut être motivé par diverses raisons : extinction de l’objet social, difficultés de gestion, etc.
La cessation d’activité par dissolution-liquidation se compose de deux grandes étapes.
Dans un premier temps vient la dissolution de la SAS (qui peut se faire en ligne), correspondant à une cessation d’activité sans poursuite de la personnalité juridique. Dans un second temps, la liquidation de la société rattachée à la clôture comptable de la société. Elle vient mettre définitivement fin aux activités de la SAS.
Les étapes de la dissolution-liquidation amiable
Il y a plusieurs étapes dans une dissolution liquidation amiable de la SAS.
La prise de décision par les associés de la SAS
En premier lieu, le président ou les directeurs généraux de la SAS convoquent les actionnaires afin de constituer une assemblée générale extraordinaire au cours de laquelle sera votée la dissolution de la SAS. Si la SAS a un conseil d’administration, ce dernier aura aussi un pouvoir de convocation.
Dans la SAS, les modalités de convocation (forme, délai et support) sont librement fixées par les statuts de la SAS. La loi n’impose pas de délai minimal. Il faut donc se reporter aux statuts pour connaître le préavis applicable ainsi que les règles de majorité, souvent fixées à la majorité qualifiée, parfois à la majorité simple ou à l’unanimité.
Suite à la tenue de l’assemblée générale, sera rédigé un procès-verbal d’assemblée générale extraordinaire communément appelé : PV de dissolution. Il vient acter la dissolution et nommer le ou les liquidateurs de la société ainsi que le mode de consultation des associés (assemblée, correspondance, seing privé).
La nomination du liquidateur
Lors de l’assemblée générale, les associés doivent procéder à la nomination d’un liquidateur pouvant être : le président, un associé ou même un tiers. Il est chargé d’effectuer plusieurs tâches, à savoir :
- Le recouvrement des créances de la société ;
- La vente des immobilisations et des stocks ;
- Le remboursement des dettes ;
- La résiliation des contrats en cours ;
- La fixation du siège de la liquidation (peut être le siège social ou une autre adresse).
La publication de l’annonce légale de dissolution
Après adoption de la décision de cessation d’activité, la SAS doit informer les tiers via la publication d’une annonce légale. Elle doit comporter un certain nombre de mentions obligatoires, à savoir : le nom, prénom et adresse du liquidateur ainsi que la cause de liquidation de la SAS . Le support d’annonces légales choisi doit être du ressort du département du siège de l’entreprise.
L’enregistrement du procès-verbal aux impôts
Depuis la loi de finances pour 2020, l’enregistrement du procès-verbal de dissolution auprès du service des impôts est facultatif et gratuit lorsque l’acte ne comporte aucune transmission de biens. Le droit fixe qui existait auparavant a été supprimé. En revanche, le procès-verbal de liquidation doit être enregistré lorsqu’il constate un boni de liquidation. Ce boni est alors soumis au droit de partage de 2,5 % (article 746 du Code général des impôts), à la charge de la société en liquidation.
Le dépôt de dossier auprès du guichet unique INPI
Les associés doivent constituer puis joindre un dossier comportant les pièces justificatives suivantes :
- Le procès-verbal d’assemblée générale enregistré aux impôts ;
- L’attestation de parution de l’avis de dissolution de la SAS dans un support d’annonces légales ;
- La déclaration de non-condamnation ainsi que la filiation du liquidateur ;
- La copie de la carte nationale d’identité, du passeport ou l’acte de naissance du liquidateur accompagné de la mention « certifié conforme à l’original », de la date et d’une signature ;
- Le règlement des frais de greffe, soit 185,77 € TTC HT pour une SAS (tarif en vigueur en 2026).
A la suite, la SAS obtiendra un Kbis de cessation d’activité sans poursuite de la personnalité juridique. L’INPI se chargera ensuite de la transmission des informations liées à la cessation à la chambre du commerce et de l’industrie ou au CFE.
La radiation ou clôture de liquidation de la SAS
Les actionnaires se réunissent en assemblée générale extraordinaire pour constater la clôture des opérations de liquidation. Ils doivent approuver les comptes, donner quitus au liquidateur pour sa gestion et approuver la clôture de la société.
Ils doivent ensuite procéder à la publication d’une annonce légale de liquidation de la SAS. Puis, transmettre l’attestation de parution accompagnée des pièces justificatives suivantes :
- Un exemplaire du procès-verbal d’AGE de la radiation enregistrée aux impôts en cas de boni de liquidation ;
- Un exemplaire des comptes de clôture certifiés conformes par le liquidateur ;
- Le règlement des frais de greffe de radiation, soit 13,16 € HT pour une SAS (tarif en vigueur en 2026).
La dissolution-liquidation judiciaire
Dans certains cas la cessation d’activité de la SAS peut être involontaire, on parle de : dissolution-liquidation judiciaire. C’est un jugement qui vient constater la nullité de la société et des sanctions pénales peuvent être prononcées contre cette dernière.
Un associé peut également solliciter la dissolution judiciaire pour justes motifs posés par l’article 1844-7 5° du code civil, à savoir :
- Inexécution de ses obligations par un associé
- Mésentente grave entre associés paralysant le fonctionnement de la société.
Combien coûte la cessation d’activité d’une SAS ?
Fermer définitivement une SAS génère des frais obligatoires liés aux formalités, à savoir deux annonces légales et deux passages au greffe (dissolution puis radiation). En 2026, ces frais représentent le plus souvent un budget de 250 € à 400 €, auquel s’ajoutent la fiscalité du boni de liquidation et, le cas échéant, les honoraires d’un professionnel.
| Poste de dépense | Montant (2026) |
| Annonce légale de dissolution | Facturée au caractère selon le département (tarif réglementé) |
| Frais de greffe (déclaration de dissolution) | 185,77 € TTC HT |
| Annonce légale de clôture de liquidation | 111 € HT (forfait réglementé) |
| Frais de greffe (radiation) | 13,16 € HT |
| Droit de partage sur le boni de liquidation | 2,5 % du boni |
Les conséquences fiscales
La dissolution d’une SAS entraîne l’imposition immédiate de ses bénéfices : bénéfices réalisés depuis la clôture du dernier exercice, bénéfices en sursis d’imposition et plus-values sur les éléments d’actif. La SAS relevant de l’impôt sur les sociétés, ces bénéfices sont taxés au taux normal de 25 %. La société doit déposer sa déclaration de résultat dans les 60 jours suivant l’approbation des comptes définitifs de liquidation. La cessation met également fin aux obligations de TVA et à la cotisation foncière des entreprises.
Si la liquidation dégage un boni de liquidation, celui-ci supporte le droit de partage de 2,5 % au niveau de la société, puis est imposé chez chaque associé au titre des revenus de capitaux mobiliers.
Les conséquences sociales pour le dirigeant
La fermeture de la SAS met fin au mandat du président. Assimilé salarié lorsqu’il était rémunéré, il cesse de cotiser au régime général au titre de ce mandat et perd la protection sociale qui y était attachée. Le président de SAS n’étant pas affilié à l’assurance chômage au titre de son mandat, il ne perçoit pas d’allocation à ce titre. Ses droits éventuels dépendent d’un contrat de travail distinct ou d’une couverture souscrite volontairement.
Comment fermer une SAS sans activité ou avec des dettes ?
Fermer une SAS sans activité
Une SAS qui n’exerce plus mais reste solvable peut être fermée par une dissolution-liquidation amiable classique. Si l’arrêt n’est que provisoire, la mise en sommeil permet de suspendre l’activité jusqu’à 2 ans avant de décider soit une reprise, soit une fermeture définitive. Aucune condition de chiffre d’affaires n’est exigée pour dissoudre une SAS sans activité.
Fermer une SAS avec des dettes
Lorsque la SAS ne peut plus régler ses dettes exigibles avec sa trésorerie disponible, elle est en cessation des paiements : la voie amiable n’est plus possible. Le président doit alors déclarer cette situation au tribunal (dépôt de bilan). Selon les perspectives de l’entreprise, le tribunal ouvre une procédure de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire.
La cessation d’activité de la SAS temporaire : la mise en sommeil
Il est également possible de cesser temporairement l’exploitation de son entreprise, dans ce cas on parle de mise en sommeil.
La procédure de mise en sommeil
La procédure de mise en sommeil consiste à cesser l’activité de la société de manière temporaire. Elle requiert une procédure assez simple, néanmoins elle exige que l’on continue d’administrer un minimum la société (tenue des comptes annuels à la fin de chaque exercice social approuvés par les actionnaires). Elle peut aboutir à : une reprise d’activité, une cessation définitive de l’activité par une dissolution ou liquidation ou encore à une cession de l’entreprise à un tiers.
La décision de mise en sommeil est, en principe, prise par le président de la SAS. Mais elle peut aussi être effectuée suite à un vote en AGE ou l’approbation d’un organe désigné par les statuts.
Les effets de la mise en sommeil
Lors de la période de mise en sommeil, la société ne peut plus exercer d’activité. Bien que la SAS soit en principe redevable de la TVA, elle ne sera pas tenue d’envoyer ses déclarations au cours de la durée de la mise en sommeil.
Elle devra néanmoins verser les charges salariales des salariés dans le cas où ils toucheraient une rémunération au cours de la mise en sommeil.
Les étapes de la mise en sommeil
La procédure de mise en sommeil est assez simple en pratique.
La décision de mise en sommeil
La décision peut être prise par le représentant légal de la société ou une personne désignée par les statuts. Elle n’exige pas de tenue d’une assemblée générale (sauf dispositions statutaires contraires).
Les formalités administratives
Le représentant doit remplir une déclaration de cessation d’activité en ligne sur l’INPI dans un délai d’un mois à compter de la décision.
Les formalités de publicité
À l’issue de cette déclaration, le greffe du Tribunal de Commerce territorialement compétent procédera à une inscription modificative auprès du RCS ou du RM. Cette dernière sera insérée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC). Cela permet de rendre la cessation temporaire d’activité opposable aux tiers.
Il est également possible de publier un avis de mise en sommeil de la société dans un support d’annonces légales. Toutefois, cette formalité n’est nullement obligatoire.
-
- La cessation d’activité d’une SAS prend deux formes : temporaire avec la mise en sommeil, limitée à 2 ans, ou définitive avec la dissolution suivie de la liquidation puis de la radiation. La fermeture définitive suppose une décision des associés, la nomination d’un liquidateur, deux annonces légales et le dépôt des dossiers au guichet unique, pour un budget de frais obligatoires de l’ordre de 250 € à 400 €. Elle déclenche l’imposition immédiate des bénéfices et, en cas de boni, le droit de partage de 2,5 %. Lorsque la société ne peut plus payer ses dettes, seule la voie judiciaire reste ouverte.
Samuel est co-fondateur de LegalPlace et responsable du contenu éditorial. L’ambition est de rendre accessible le savoir-faire juridique au plus grand nombre grâce à un contenu simple et de qualité. Samuel est diplômé de Supelec et de HEC Paris
Dernière mise à jour le 03/08/2026
FAQ
Qui peut fermer une SAS ?
La décision de fermeture de la société peut être prise par les associés lors d’une dissolution liquidation amiable ou le juge du tribunal de commerce lors d’une dissolution liquidation judiciaire.
Combien coûte la fermeture définitive d'une SAS ?
En 2026, fermer définitivement une SAS coûte le plus souvent entre 250 € et 400 € de frais obligatoires : les deux annonces légales (dissolution et clôture de liquidation) et les frais de greffe (185,77 € TTC HT pour la dissolution et 13,16 € HT pour la radiation). S’y ajoutent la fiscalité du boni et, si vous êtes accompagné, les honoraires du prestataire.
Peut-on fermer une SAS sans activité ?
Oui. Une SAS sans activité mais solvable peut être dissoute puis liquidée à l’amiable. Si l’arrêt est temporaire, la mise en sommeil permet de suspendre l’activité jusqu’à 2 ans avant de trancher.
Quelle est la différence entre la dissolution et la mise en sommeil ?
Bien comprendre la différence entre la dissolution et la mise en sommeil évite de choisir la mauvaise procédure : la mise en sommeil suspend l’activité de façon temporaire, sans faire disparaître la société, alors que la dissolution engage sa fermeture définitive, suivie de la liquidation et de la radiation.
Combien de temps dure la fermeture d'une SAS ?
Il faut compter en général plusieurs semaines à quelques mois. La déclaration de dissolution intervient dans le mois suivant la décision des associés, puis la radiation doit être demandée dans le mois qui suit la publication de la clôture de la liquidation. Entre les deux, la durée dépend des opérations de liquidation (réalisation de l’actif, apurement du passif).
Quelles sont les démarches pour mettre sa société en sommeil ?
La décision est prise par le représentant légal (président de SAS, gérant de SARL), sans assemblée générale obligatoire sauf clause statutaire. Il déclare ensuite la cessation temporaire d’activité sur le guichet unique de l’INPI dans un délai d’un mois. Cette déclaration donne lieu à une inscription au registre national des entreprises et à une publication au BODACC, qui rendent la mise en sommeil opposable aux tiers. La société ne doit être ni en cessation des paiements ni sous procédure collective, et la mise en sommeil est limitée à 2 ans.
Quel est le coût d’une mise en sommeil ?
Le coût d’une mise en sommeil est de Environ 170 € HT et comprend les frais d’insertion au BODACC ainsi que les émoluments du greffe, la TVA et les frais de l’INPI.
Quelles obligations respecter pendant la période d'inactivité d'une société ?
La société doit continuer à être administrée : tenue de la comptabilité, établissement et approbation des comptes annuels, puis dépôt au greffe. Elle dépose toujours sa déclaration de résultat (résultat nul), mais n’a pas à transmettre de déclarations de TVA tant qu’aucune activité n’est exercée. Les charges sociales restent dues pour les salariés éventuellement rémunérés. Aucune opération commerciale n’est possible : reprendre une activité met fin à la mise en sommeil.
Sources de l'article
Rédigé par
Samuel est co-fondateur de LegalPlace et responsable du contenu éditorial. L'ambition est de rendre accessible le savoir-faire juridique au plus grand nombre grâce à un contenu simple et de qualité. Samuel est diplômé de Supelec et de HEC Paris
BONSOIR
SUITE A LA VENTE DU MAGASIN EN MARS 2025, J AI GARDE LA SOCIETE SAS QUI RESTE INACTIVE. J AI EN MA POSSESSION UN STOCK EVALUE A 57 000 EUROS, CETTE MARCHANDISE RESTE EN SUSPENS. J AI BIEN TENTE LES MARCHES, TROP CHER POUR LA MARCHANDISE EN QUESTION. LA SOCIETE ME REVIENT 1000 EUROS PAR MOIS. JE SOUHAITERAIS LA DISSOUDRE. POUVEZ VOUS M AIDER A TROUVER UNE SOLUTION LA PLUS AVANTAGEUSE ?
Bonjour, En principe, lors de la dissolution d’une SAS, le stock restant est soit liquidé, soit repris par l’associé dans le cadre du boni de liquidation, ce qui entraîne une taxation (article 112-1° du CGI). Si le stock ne peut être vendu à un tiers, sa reprise par l’associé est assimilée à une distribution en nature, imposée comme un revenu mobilier. Le coût fiscal dépendra de la valeur retenue dans les comptes au jour de la liquidation. Il est également possible de dégrader comptablement ce stock si sa valeur réelle est nulle ou très faible, sous réserve de justification. Nous… Lire la suite »
Bonjour,
Combien de temps une SAS peut-elle être mise en sommeil ?
Bonjour,
En règle générale la durée maximale d’une mise en sommeil est de 2 ans.
En espérant avoir su répondre à vos interrogations.
L’équipe LegalPlace
Bonjour, A la fin de la mise en sommeil d’une SASU, il y a 3 cas de figure possibles : reprise de l’activité, cession de l’activité ou arrêt définitif de l’activité avec liquidation de la société. Si la SASU est liquidée à la fin de la mise en sommeil, vous pourrez éventuellement récupérer un boni de liquidation, qui correspond à une somme positive qui resterait après le paiement des dettes de la société. Vous ne pouvez récupérer votre capital social au cours de la vie de la société. Néanmoins, une manière pour l’associé de se rembourser une partie de son… Lire la suite »
Merci bien de votre réponse, du coup vous me confirmez que pour la réduction de K social, il faut faire un PV moi-même, puis il y a le cout du greffe et annonce légale (soit 350 € environ)? Par ailleurs, j’avais mis 5000 € de K social au départ et par 2 fois, je me suis versé des dividendes qui ont donné lieu en même temps à 2 affectation de 500 € en réserve légale : soit 2 questions complémentaires pour affiner ma réflexion : Si je souhaite réduire mon K social pendant la mise en sommeil, Dois-je laisser un… Lire la suite »