Lire et comprendre les éléments d’une carte grise (avec schéma)

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Savez-vous lire et comprendre votre carte grise ? Désormais appelée « certificat d’immatriculation », ce document essentiel pour identifier les véhicules n’est pas toujours facile à lire et à comprendre pour tous les propriétaires.

En revenant point par point et volet par volet sur les différents champs de la carte grise plus bas dans cet article, ce document gagnera en clarté et dévoilera tous ses secrets.

Chaque champ, chaque ligne a son importance dans l’identification du véhicule, cela permet même d’en apprendre davantage sur son propre véhicule en raison de caractéristiques techniques très détaillées.

 

La carte grise, un document complexe

Les caractéristiques majeures de la carte grise

Appelée aujourd’hui certificat d’immatriculation, la carte grise est un document parfois compliqué qui comporte de nombreuses mentions incluant chiffres et lettres qui sont disposés selon une codification précise visant à répertorier les caractéristiques techniques du véhicule et identifier efficacement celui-ci. Il est utile de rappeler qu’elle est obligatoire pour tous les véhicules motorisés circulant sur la voie publique et que tout conducteur doit pouvoir la présenter à la police ou à la gendarmerie en cas de contrôle routier.

Concrètement, la carte grise se matérialise sous la forme d’un document en papier d’une teinte grise orangée au format 125 x 254 mm. Le document est sécurisé par un hologramme ainsi qu’une zone de lecture optique pour lutter contre les faux et la fraude. Les informations sont réparties sur trois volets, il existe également un coupon détachable sur la partie basse, à céder à l’acheteur lors de la vente du véhicule ou en cas de demande de duplicata.

Les informations qui influent sur le prix de carte grise

Vous savez peut-être que le prix de votre carte grise dépend de plusieurs éléments vous concernant :

  • Votre lieu d’habitation ou le lieu d’immatriculation du véhicule,
  • Son genre (J.1),
  • Sa puissance fiscale (P.6),
  • Son énergie (P.3),
  • Ses émissions de CO2 (V.7),
  • Sa date de 1ere immatriculation (colonne/case B).

En fonction de toutes ces informations, il vous est possible de calculer le coût de votre carte grise, de lire et de mieux comprendre les données présentes sur le certificat d’immatriculation nouvelle génération de votre véhicule.

Les différents éléments constitutifs d'une carte grise expliqués

 

Le premier volet de la carte grise

A. : Il s’agit simplement du numéro d’immatriculation de votre véhicule, qui apparaît également sur ses plaques d’immatriculation. Ce numéro est attribué à vie et se présente sous le format AB-123-CD.

B. : C’est la date de première mise en circulation du véhicule. L’information influe sur le coût de la carte grise.

C.1 : Ce champ indique l’identité du titulaire du certificat d’immatriculation, le propriétaire du véhicule. Affichant dans le cas d’une vente l’identité de l’acheteur du véhicule, son nom et prénom doivent être identiques à ceux inscrits sur le certificat de cession du véhicule.

C. 3 : Sont affichés ici le nom, prénom et adresse de la personne principalement en droit de disposer du véhicule, il peut s’agir du propriétaire ou d’une autre personne. C’est à cette adresse que les courriers concernant le véhicule seront envoyés, notamment les documents et les contraventions. Si le titulaire change de lieu d’habitation, il reçoit une étiquette avec sa nouvelle adresse qu’il colle à cet endroit.

C.4.a : Le cas échéant, une mention indique ici que le titulaire de la carte grise en question est également le propriétaire du véhicule.

C.4.1 : Sont affichés dans ce champ les noms et prénoms du ou des co-titulaires pouvant disposer du véhicule. Ces individus doivent également apparaitre sur le certificat de cession ainsi que sur le formulaire de demande d’immatriculation.

D.1 : Ce champ est la désignation de la marque du véhicule, en toutes lettres.

D.2 : Il s’agit du modèle, du type, de la variante ou d’une version spécifique du véhicule.

D.2.1 : C’est le code d’identification national qui est propre à chaque pays.

 

Le second volet de la carte grise

D.3 : C’est la dénomination commerciale du véhicule, du type « Polo » ou « 207 ».

E : Il s’agit du Code VIN, le numéro d’identification du véhicule qui est composé de 17 caractères.

F.1 : La masse en charge maximale qui est techniquement admissible, exprimée en kg.

F.2 : La masse en charge maximale étant admissible par le véhicule en service, exprimée en kg.

F.3 : La masse en charge maximale qui est admissible de l’ensemble en service, exprimée en kg.

G : La masse du véhicule en service avec sa carrosserie et un dispositif d’attelage, exprimée en kg.

G.1 : Le poids à vide national du véhicule.

J : En fonction des normes européennes (CE), il s’agit de la catégorie du véhicule.

J.1 : C’est le genre du véhicule, c’est dire s’il est destiné à une utilisation personnelle ou professionnel.

J.2 : Il s’agit du type de carrosserie en se basant sur les normes européennes.

J.3 : La description du type de carrosserie en fonction de la désignation nationale.

K : Si le véhicule est importé d’un autre pays, un numéro de réception par type est inscrit ici.

P.1 : La cylindrée du véhicule en centimètres cubes.

P.2 : La puissance nette maximale du moteur en kW.

P.3 : Le type de carburant ou le mode d’énergie utilisé.

P.6 : La puissance administrative nationale exprimée en chevaux fiscaux.

Q : Le rapport puissance/masse du deux-roues exprimé en kW/kg.

S.1 : Le nombre maximal de places assises dans le véhicule.

S.2 : Le nombre maximal de places debout dans le véhicule.

U.1 : Le niveau sonore du véhicule à l’arrêt, exprimé en décibels.

U.2 : La vitesse de rotation du moteur exprimée en min-1.

V.7 : Il s’agit du taux de CO2 rejeté dans l’air en g/km, cela indique donc la quantité de CO2 rejeté dans l’air sur un kilomètre de route en conduite de croisière. Il s’agit d’une donnée déterminante dans le calcul du coût de la carte grise et ce champ ne concerne que les véhicules mis en circulation après juin 2004.

V.9 : Selon les normes européennes et en vertu de la directive 70/220/CEE ou de la directive 88/77/CEE, ce champ désigne la classe environnementale de réception.

X.1 : Une indication de la date du prochain contrôle technique lors de la délivrance du certificat d’immatriculation. La date originelle est par la suite mise à jour par des vignettes qui sont collées directement à cet emplacement sur le Certificat d’Immatriculation après chaque contrôle technique validé.

Y.1 : Le montant de la taxe proportionnelle régionale appliquée au véhicule.

Y.2 : Le montant de la taxe additionnelle parafiscale.

Y.3 : Le montant de la taxe additionnelle CO² mais également de l’écotaxe.

Y.4 : Le montant de la taxe pour gestion du certificat d’immatriculation.

Y.5 : Le montant de la redevance destiné à l’acheminement du certificat d’immatriculation

Y.6 : Le montant global de la taxe dont il faut s’acquitter.

 

Le troisième volet de la carte grise : le coupon détachable

Le troisième et dernier volet de la carte grise/du certificat d’immatriculation reprend sur son recto la marque ainsi que le numéro complet d’immatriculation du véhicule en question. Il n’est utilisé qu’en cas de vente, de changement d’adresse pour la carte grise, ou d’autres situations de même type afin de simplifier les démarches administratives.

Lors d’une vente initiée par le titulaire du certificat d’immatriculation, ce dernier doit barrer les deux premiers volets de la carte (mentionnés et décrits plus haut) et doit remplir le verso du coupon détachable en y indiquant les coordonnées de l’acquéreur et son identité, la date de la vente avec la mention « vendu le », puis enfin y apposer sa signature.

Le nouveau propriétaire du véhicule se voit alors remettre l’ensemble et doit garder le coupon détachable qui lui confère le droit de circuler avec son véhicule nouvellement acheté pendant un mois, le temps de recevoir son nouveau certificat d’immatriculation.

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