Lire et comprendre les éléments d’une carte grise (avec visuels) – Guide Complet

Lire et comprendre les éléments d’une carte grise (avec visuels) – Guide Complet

Savez-vous lire et comprendre votre carte grise ? Désormais appelée « certificat d’immatriculation », ce document essentiel pour identifier les véhicules n’est pas toujours facile à lire et à comprendre pour tous les propriétaire.

En revenant point par point et volet par volet sur les différents champs de la carte grise plus bas dans cet article, ce document gagnera en clarté et dévoilera tous ses secrets.

Chaque champ, chaque ligne a son importance dans l’identification du véhicule, cela permet même d’en apprendre davantage sur son propre véhicule en raison de caractéristiques techniques très détaillées.

 

Les caractéristiques majeures de la carte grise

Appelée aujourd’hui certificat d’immatriculation, la carte grise est un document parfois compliqué qui comporte de nombreuses mentions incluant chiffres et lettres qui sont disposés selon une codification précise visant à répertorier les caractéristiques techniques du véhicule et identifier efficacement celui-ci. Il est utile de rappeler qu’elle est obligatoire pour tous les véhicules motorisés circulant sur la voie publique et que tout conducteur doit pouvoir la présenter à la police ou à la gendarmerie en cas de contrôle routier.

Concrètement, la carte grise se matérialise sous la forme d’un document en papier d’une teinte grise orangée au format 125 x 254 mm. Le document est sécurisé par un hologramme ainsi qu’une zone de lecture optique pour lutter contre les faux et la fraude. Les informations sont réparties sur trois volets, il existe également un coupon détachable sur la partie basse, à céder à l’acheteur lors de la vente du véhicule ou en cas de demande de duplicata.

 

Infographie : Les éléments de la carte grise

Les différents éléments constitutifs d'une carte grise expliqués

 

A. Numéro d’immatriculation

Le champ A indique le numéro d’immatriculation de la voiture. C’est elle qui apparaît aussi sur la plaque d’immatriculation.

Depuis 2009, l’immatriculation des véhicules se fait conformément à la nomenclature retenue par le Système d’Immatriculation des Véhicules (SIV). Suivant cette configuration, on peut retrouver sur un exemple de carte grise, la combinaison suivante : AA-435-BB.

Champ A : Le numéro d'immatriculation

 

B. Date de la première immatriculation du véhicule

Le champ B, permet de connaître la date d’immatriculation de la voiture.
On retrouve la date de la première immatriculation de la voiture. Concrètement, c’est la date à laquelle elle a été officiellement autorisée à être mise en circulation.

Champ B : Date de la première immatriculation du véhicule

 

C. Informations sur le(s) propriétaire(s) du véhicule

C.1 Nom du titulaire du véhicule

Le champ C.1, permet de connaître l’identité du détenteur du certificat d’immatriculation. Il s’agit du propriétaire de la voiture. En cas de cession, le nom indiqué est celui de l’acquéreur.

Champ C.1 : le nom du titulaire du véhicule

À noter : Les indications sur le champ C.1 doivent correspondre à celles apparaissant sur le certificat de cession de la voiture.

C.3 Adresse principale du titulaire du véhicule

Le champ C.3 présente les noms et prénoms, ainsi que l’adresse de la personne disposant de l’abusus sur la voiture. C’est celui qui a le droit d’en disposer à sa façon. Il peut la vendre, la donner ou l’utiliser pour son usage personnel. Il s’agit donc de l’identité du propriétaire légal de la voiture qu’on retrouve dans ce champ.

Champ C.3 : Adresse principale du titulaire du véhicule

À noter : C’est à l’adresse indiquée dans ce champ que seront envoyés tous les documents en rapport avec les éventuelles contraventions et amendes impliquant le véhicule.

C.4 Mentions sur le titulaire de la carte grise

Le champ C.4 se subdivise en deux volets.

C.4.a

Ce champ indique que le détenteur de la carte grise est effectivement le propriétaire de la voiture.

Champ C.4.a : détenteur de la carte grise

C.4.1

Dans ce champ sont indiqués les cotitulaires de la voiture. En lisant la carte grise, on peut donc se rendre compte de la situation d’achat du véhicule : achat unique ou achat à plusieurs. Les personnes mentionnées doivent également figurer à la fois sur le formulaire de demande d’immatriculation et sur le certificat de cession.

Champ C.4.1 : les cotitulaires de la voiture

 

D. Informations générales concernant le véhicule

D.1 Marque du véhicule

Le champ D.1 présente la marque de la voiture. Elle est écrite en toutes lettres : Audi par exemple.

Champ D.1 : la marque du véhicule

D.2 Modèle et version du véhicule

Dans ce champ sont indiqués le type, le modèle et la variante, ou version spécifique, de la voiture. Il comporte une sous-rubrique.

Champ D.2 : le modèle et la version du véhicule

D.2.1

On retrouve dans cette zone le code d’identification national du véhicule. Il est composé de 12 chiffres. Jusqu’en 1998, ce code était désigné sous l’appellation de type mine de la carte grise.

Champ D.2.1 : le code d’identification national du véhicule

D.3 Dénomination commerciale du véhicule

Ce champ indique le nom commercial de la voiture, « 207 » par exemple.

Champ D.3 : la dénomination commerciale du véhicule

 

E. Numéro d’identification du véhicule

Composé de 17 caractères, le code indiqué dans ce champ (appelé code VIN) est le numéro VIN de la carte grise, ou numéro d’identification unique de la voiture. C’est également son numéro de série.

Champ E : le code VIN du véhicule

 

F. Information sur les masses maximales du véhicule

F.1 PTAC du véhicule

Lire cette rubrique de la carte grise permet de connaître la charge maximale admise par le constructeur de l’automobile, suivant les dispositions du code de la route. On parle du poids total autorisé en charge : PTAC sur la carte grise. Sa valeur s’exprime en kg.

Champ F.1 : le PTAC du véhicule

F.2 Masse maximale du véhicule uniquement

La valeur exprimée en kg ici correspond à la masse en charge maximale autorisée pour le véhicule seul. Cette valeur est valable dans son pays d’immatriculation.

Champ F.2 : la masse maximale du véhicule uniquement

F.3 Masse du véhicule et masse d’un engin remorqué

Le véhicule de l’automobiliste peut remorquer un engin. La valeur indiquée dans le champ F.3 correspond à la masse de l’ensemble. Exprimée en kg, elle est fixée dans le pays d’immatriculation de la voiture.

Champ F.3 : la masse d'un véhicule et la masse d'un engin remorqué

 

G. Masse du véhicule, sa carrosserie et son attelage

Cette rubrique de la carte grise renseigne sur la masse de la voiture cumulée à sa carrosserie, au poids de l’automobiliste et au dispositif d’attelage qui y est fixé. Elle comporte une sous-rubrique.

Champ G : la masse du véhicule, sa carrosserie e son attelage

G.1 Poids à vide national

Le champ G.1 indique le poids à vide national.

Champ G.1 : la pois à vide national

 

H. Période de validité du Certificat d’Immatriculation

 

J. Catégorie du véhicule

On retrouve trois sous-rubriques dans le champ J.

Champ J : la catégorie du véhicule

J.1

En lisant cette sous-rubrique de la carte grise, on obtient plus de détails sur la catégorie du véhicule et son genre : destiné à un usage personnel ou professionnel.

Champ J.1 : la catégorie du véhicule et son genre

J.2

Ce champ présente, suivant les normes européennes, le format du véhicule, surtout son type de carrosserie.

Champ J.2 : les normes européennes, le format du véhicule et son type de carrosserie.

J.3

Contrairement au champ précédent, la rubrique J.3 se base sur les normes nationales pour définir et décrire le type de carrosserie de la voiture.

Champ J.3 : les normes nationales pour les types de carrosserie de la voiture

 

K. Numéro d’importation

Dans le cas où le véhicule serait importé d’un autre pays, le champ K de la carte grise renseigne sur le numéro de réception par type de celui-ci.

Champ K : le numéro d'importation

 

P. Puissance et énergie

Le champ P fournit des informations sur le rendu énergétique et la puissance de la voiture.

P.1

Il renseigne sur la capacité des cylindrées de la voiture. Elle est exprimée en cm3.

Champ P.1 : la capacité des cylindrées de la voiture

P.2

La zone P.2 définit la puissance nette maximale de la voiture. Son indication est faite en kW.

Champ P.2 : la puissance nette maximale de la voiture

P.3

On y retrouve le type de carburant, et donc la source d’énergie de la voiture. Il peut s’agir par exemple de l’essence ou du gazole. Dans le premier cas, on lit sur la carte grise l’abréviation ES, et dans le second GO.

Champ P.3 : le type de carburant du véhicule

P.6

Il définit la puissance fiscale nationale sur la carte grise de la voiture. C’est également la puissance administrative, généralement abrégée en CV. Sa valeur est importante, car elle détermine la taxe sur l’immatriculation que doit supporter le propriétaire du véhicule.

Pour calculer la puissance fiscale, la formule suivante est appliquée :
Pa = (CO2/45) + (P/40) x 1,6
Pa : puissance administrative
P : puissance en kW
CO2 : taux d’émission de CO2

Champ P.6 : la puissance fiscale nationale sur la carte grise de la voiture

 

Q. Puissance massique

Au champ Q, on retrouve la puissance massique exprimée en kW/kg. Pour l’obtenir, la formule appliquée est :

Pm = Puissance du moteur/Poids de la voiture

Ce champ n’est valable que pour les motocyclettes.

Champ Q : la puissance massique du véchicule

 

S. Nombre de places

Le champ S comprend deux sous-champs.

S.1

Cette zone de la carte grise indique le nombre maximum de places assises dans le véhicule.

Champ S.1 : le nombre maximum de places assises dans le véhicule

S.2

On y retrouve le nombre de places debout maximum de la voiture.

Champ S.2 : le nombre de places debout maximum de la voiture

 

U. Degré sonore

Les rubriques U.1 et U.2 qu’on peut lire sur la carte grise sont relatives au volume sonore atteint par le véhicule.

U.1

Il renseigne sur le niveau sonore de la voiture lorsqu’elle est à l’arrêt. Sa valeur est exprimée en dB(A).

Champ U.1 : le niveau sonore de la voiture à l’arrêt

U.2

Le champ U.2 définit la vitesse de rotation du moteur de la voiture.

Champ U.2 : la vitesse de rotation du moteur de la voiture

 

V. Véhicule et environnement

Le champ V renseigne sur la relation du véhicule avec son environnement.

V.7

Dans ce champ, on découvre le taux de CO2 sur la carte grise. Seules les voitures dont la première date d’immatriculation compte à partir du 1er juin 2004 sont prises en compte pour cette sous-rubrique.

Champ V.7 : le taux de CO2 sur la carte grise

V.9

Ce champ définit la classe environnementale de réception CE de la voiture.

Champ V.9 : la classe environnementale de réception CE de la voiture

 

X. Contrôle technique

Le champ X renseigne sur le contrôle technique effectué par le conducteur de la voiture.

X.1

Il indique la date d’échéance du contrôle technique en cours. En cas de mise à jour, des vignettes seront collées sur la carte grise.

Champ X.1 : la date d’échéance du contrôle technique en cours

 

Y. Taxes afférentes au véhicule

Plusieurs sous-rubriques sont à retrouver dans cette zone de la carte grise.

Y.1

On y lit le montant de la taxe régionale. Elle est mise à jour chaque année par le conseil régional.

Champ Y.1 : le montant de la taxe régionale

Y.2

Le montant de la taxe pour le développement des actions de formation professionnelle dans les transports est indiqué dans ce champ. Seuls les véhicules utilitaires sont concernés par cette taxe.

Champ Y.2 : la taxe pour le développement des actions de formation professionnelle dans les transports

Y.3

Il y est indiqué le montant de la taxe de gestion du certificat d’immatriculation de la voiture.

Champ Y.3 : la taxe de gestion du certificat d’immatriculation de la voiture

Y.4

Ce champ présente la taxe pour la gestion et le coût de production de la carte grise. Depuis le 1er janvier 2009, elle est fixée à 4 €.

Champ Y.4 : la taxe pour la gestion et le coût de production de la carte grise

Y.5

Au champ Y.5 est indiqué le montant de la redevance liée à l’acheminement de la carte grise au domicile du titulaire.

Autrefois, la carte grise s’obtenait en préfecture, mais depuis 2009, on obtient sa carte grise par courrier.

Champ Y.5 : le montant de la redevance

Y.6

Le montant indiqué dans le champ Y.6 résulte de la somme de toutes les taxes mentionnées dans le champ Y sur la carte grise.

Y.6 = Y.1 + Y.2 + Y.3 + Y.4 + Y.5

Champ Y.6 : la somme de toutes les taxes du champ Y sur la carte grise

 

Z. Mentions spécifiques

D’entrée, il faut noter que les mentions qu’on peut lire sur la carte grise au niveau de sa rubrique Z ne sont pas relatives à toutes les voitures. Seules certaines catégories, comme les voitures militaires ou les voitures de collection, sont prises en compte.

Cette zone présente des mentions liées aux configurations techniques particulières de la voiture. Par exemple, on y découvre la capacité du véhicule à transporter les personnes handicapées.

 

Calcul du prix de la carte grise et procédure d’obtention

Avant de détailler les différents champs qui figurent sur le document, il convient d’indiquer le mode de calcul du coût d’une carte grise et la démarche pour l’obtenir.

Calcul du prix de la carte grise

La carte grise, autrement nommée certificat d’immatriculation, fait partie des pièces les plus importantes pour un automobiliste. Elle renseigne à la fois sur le véhicule et son propriétaire. D’où l’importance de comprendre les différentes mentions sur ce document que vous recevrez par courrier. Cependant, pour l’obtenir, il faut prévoir un budget.

Le prix de la carte grise dépend notamment :

  • Du lieu d’habitation du propriétaire (champ J.1 sur la carte grise) ;
  • Du cheval ou de la puissance fiscale sur la carte grise de la voiture (champ P.6) ;
  • De l’énergie du moteur du véhicule (champ P.3) ;
  • Du taux de C02 sur le certificat d’immatriculation (champ V.7) ;
  • De la date de mise en circulation pour la première fois (champ B).

L’ensemble de ces informations influe sur le prix de la carte grise. Lire la carte grise permet donc de les retrouver. Mais encore faut-il comprendre les différents champs qui y apparaissent.

Comment faire sa carte grise ?

Dans le cas d’une carte grise abîmée, de vol de carte grise ou de perte de carte grise, il est possible de la refaire. Faire une carte grise ou la refaire implique d’abord de se connecter sur un site gouv, ou une plateforme d’un mandataire agréé.

Ensuite, il faut remplir le formulaire de demande de carte grise. Après quelque temps, le propriétaire de la voiture reçoit une carte grise provisoire. Puis, dans un certain délai, la carte grise définitive.

Une autre possibilité en cas de perte ou de vol consiste à demander le duplicata de la carte grise.