Connaître la date d’immatriculation d’une voiture

Connaître la date d’immatriculation d’une voiture

Savez-vous comment faire pour connaître la date d’immatriculation d’un véhicule ? L’ensemble des véhicules motorisés circulant sur les routes françaises ont tous pour obligation d’être immatriculés, qu’il s’agisse des voitures, motos, camions et bien d’autres, ce qui a pour but de les identifier facilement. L’un des autres intérêts de l’immatriculation est de pouvoir retrouver en toute simplicité la date de mise en circulation du véhicule grâce à sa date de première immatriculation et donc de première carte grise.

 

Pourquoi la date de première immatriculation d’un véhicule est importante

Une information qui a de la valeur

La date de première immatriculation des véhicules peut avoir une importance lors d’un achat, d’une vente ou pour calculer le prix de la carte grise notamment. Ce moment correspond à la date à laquelle un véhicule a été immatriculé pour la toute première fois, ainsi que sa date de mise en circulation.

Dans l’ancien système d’immatriculation également connu comme FNI pratiqué jusqu’à 2009 sur tous les véhicules français et avant son remplacement par le nouveau système SIV, la date de la première immatriculation du véhicule était celle du jour de l’édition de sa première carte grise. Depuis la mise en place du nouveau système SIV, la date de première immatriculation est établie le jour de l’édition non plus du certificat d’immatriculation, mais du certificat provisoire d’immatriculation. Ce détail a toute son importance.

Dans le cas de la vente d’un véhicule, les acheteurs potentiellement intéressés sont en mesure de se faire une idée certes peu précise mais globale sur l’état du moteur en se fiant au nombre de kilomètres ayant été parcourus par le véhicule ainsi que par le nombre d’années qui se sont écoulées depuis que le véhicule fut mis en circulation et donc immatriculé pour la première fois. Egalement, à partir de 30 ans après sa mise en circulation, un véhicule est éligible au prestigieux statut de « véhicule de collection », qui donne accès à plusieurs avantages et au droit de porter de belles plaques d’immatriculation noires.

A noter : Le carnet d’entretien d’une voiture est un élément essentiel qui est livré par le constructeur lors de l’achat d’un véhicule neuf, ou transmis lors de la vente d’un véhicule d’occasion entre particuliers, qui permet d’avoir une idée clair sur l’état du véhicule.

La date de première immatriculation compte pour beaucoup dans le prix de la carte grise

Lors du calcul du prix de la plaque d’immatriculation et de la carte grise du véhicule, cette date de la première immatriculation de celui-ci est un paramètre très fort à prendre en compte. Deux taxes sont concernées et ajustées en fonction de cette date : la taxe Y1 et la taxe Y3. Connaître la date d’immatriculation d’un véhicule que vous souhaitez acheter peut donc vous donner de précieuses indications sur le prix éventuel de la future carte grise.

Pour entrer plus en détail dans les taxes concernées par la date de mise en circulation du véhicule, les taxes Y1 et Y3, les informations suivantes vous permettront d’y voir plus clair.

  • Concernant la taxe Y1, il faut savoir que le prix unitaire du cheval fiscal est environ 2 fois moins élevé pour les véhicules à quatre roues dont le poids total autorisé en charge est inférieur ou égal à 3,5 tonnes qui sont immatriculés depuis 10 ans au minimum. Une autre remise s’applique pour les motocyclettes ainsi que les véhicules utilitaires de plus de 3,5 tonnes dont la date de mise en circulation remonte à plus de 10 ans. Dans ces cas précis, le prix unitaire du cheval fiscal ne représente plus que 25% du taux appliqué ordinairement.
  • La taxe Y3 est quant à elle une taxe écologique, qui s’applique avec une sévérité qui peut varier énormément en fonction de la date de première mise en circulation du véhicule. Contrairement à ce qui semble alors logique, les véhicules anciens ne sont pas taxés sur leur émission de dioxyde de carbone, ce qui peut être étonnant mais qui trouve son sens en l’absence d’une technologique suffisamment développée à cet égard à l’époque. Les véhicules immatriculés pour la première fois ou non avant le 1er juin 2004 ne sont donc pas concernés par la taxe Y3 et son malus écologique habituellement applicable à chaque changement de titulaire du véhicule.

 

Est-il possible de connaître la date d’immatriculation d’un véhicule ?

En général, sauf dans certains cas, la date de première immatriculation d’un véhicule est visible au repère B du certificat d’immatriculation (anciennement appelé carte grise). La date de l’immatriculation actuelle du véhicule apparaît également sur ce document dans la majorité des cas. Connaître la date de mise en circulation d’un véhicule est donc dans en pratique dans la majorité des cas possible, en consultant différents sites spécialisés. Ces derniers se basent sur les informations que la préfecture dans le but de vous permettre de trouver un véhicule dessus.

Il est estimé qu’à ce jour, 75 % du parc automobile français existant y est présent. Bien qu’ils soient rares, certains propriétaires décident de s’opposer délibérément à la présence de leur véhicule dans ces bases de données pour des raisons qui leur sont propres. Cela est simple, il leur suffit de cocher une case lors de la création de leur carte grise. Ainsi, pour certains véhicules, il est très compliqué de retrouver la date de première immatriculation et de mise en circulation.

Sous l’ancien système « FNI » (jusqu’à 2009)

Sous l’ancien système d’immatriculation, il est souvent possible de connaître l’année d’un véhicule et sa date d’immatriculation. S’il s’agit d’une plaque sous la forme de l’ancien système en service jusqu’en 2009 et que c’est l’immatriculation originale du modèle, des informations sont trouvables sur à ce site, bien qu’il ne soit pas totalement exhaustif.

Sous le nouveau système « SIV » (depuis 2009)

Pour le SIV, il se révèle très simple de connaître la date d’immatriculation d’un véhicule. Cet autre site dédié à la datation et à l’estimation des numéros des plaques d’immatriculation SIVestime pour vous les dates de sorties des plaques en fonction des différentes combinaisons de caractères depuis avril 2009. Par exemple, toute plaque qui débute par AA ou AE a été posée à coup sûr en 2009 et n’a jamais été ré-immatriculée depuis. La raison est simple : le SIV n’a été ouvert aux véhicules d’occasion en octobre 2009, soit 6 mois après les véhicules neufs.

Pour les véhicules futurs

En utilisant les sites web précédemment cités ainsi qu’un simulateur, vous pourrez estimer une plaque d’immatriculation future en fonction de la date prévue. Notez qu’environ toutes les 5 semaines, la deuxième lettre change vers celle qui suit, mais que les 2 dernières lettres forment toutes les combinaisons. Vous pouvez dès lors estimer et prévoir les 4 lettres de votre future immatriculation.

Le site de l’Agence Nationale des Titres Sécurisés permet également de trouver des informations sur les dates d’immatriculation, bien qu’il semblerait qu’il soit souvent en retard.
A noter : Les plaques d’immatriculation peuvent être de couleurs différentes, rouges, noires, et ont une signification particulière en fonction de celle-ci.