Connexion
Peut-on cumuler deux micro-entreprises ?
Dernière mise à jour le 15/04/2024
En principe, il n’est pas possible de cumuler deux micro-entreprises. Une personne physique ne peut créer qu’une seule micro-entreprise.
Cependant, il est possible d’exercer plusieurs activités au sein d’une même micro-entreprise.
Est-il possible de cumuler plusieurs micro-entreprises ?
Une micro-entreprise est une entreprise individuelle qui bénéficie d’un régime simplifié. Elle est créée par une personne physique qui exerce en son nom propre. A l’inverse, une société est une personne morale, distincte de la personne physique qui l’a créée.
Contrairement à une société, le micro-entrepreneur dispose d’un numéro SIRET unique, car une personne physique ne peut avoir qu’une seule entreprise individuelle.
Ainsi, une personne physique ne peut donc cumuler plusieurs micro-entreprises, puisque l’entreprise et la personne physique ne font qu’un !
En revanche, il est possible pour un micro-entrepreneur d’avoir plusieurs activités différentes.
Peut-on exercer plusieurs activités différentes en micro-entreprise ?
Il est possible de cumuler deux activités différentes au sein d’une même micro-entreprise, même si celles-ci n’ont aucun lien entre elles. Pour bénéficier du régime de la micro-entreprise, il faut rappeler que les seuils de chiffre d’affaires suivants doivent être respectés :
- 176 200 € HT pour les activités commerciales
- 72 600 € HT pour les prestations de services et activités libérales
Cependant, l’exercice de plusieurs activités au sein d’une même micro-entreprise n’augmente pas les seuils précédents.
Le cumul de deux activités liées entre elles
Lorsque deux activités sont liées entre elles, mais ne sont pas soumises au même plafond, il faut déterminer le seuil de chiffre d’affaires qui s’appliquera aux deux activités. C’est très simple : il suffit de définir en amont quelle sera l’activité principale, c’est-à-dire celle qui génère le plus de chiffre d’affaires.
Cette situation concerne les micro-entrepreneurs qui fournissent une prestation de services, ainsi que les matériaux nécessaires à son exécution.
Par exemple : si l’activité principale est commerciale et l’activité secondaire est une prestation de services, alors il faudra respecter un seuil de chiffre d’affaires de 176 200 euros, au sein duquel la partie relative à la prestation de services ne devra pas dépasser 72 600 euros.
Concernant les cotisations sociales, elles seront de :
- 12,8 % du chiffre d’affaires correspondant à l’activité commerciale
- 22 % du chiffre d’affaires correspondant à la prestation de services
Chaque activité a donc son propre taux de cotisations sociales.
Le cumul de deux activités distinctes
Lorsque deux activités ne sont pas liées entre elles, et qu’elles relèvent du même seuil (par exemple, deux activités commerciales), le seuil de chiffre d’affaires reste inchangé :
- Pour deux activités commerciales, le plafond à ne pas dépasser sera de 176 200 euros et le micro-entrepreneur devra régler 12,8 % de cotisations sociales.
- Pour deux activités libérales, le plafond à ne pas dépasser sera de 72 600 euros et le micro-entrepreneur devra régler 22 % de cotisations sociales.
A l’inverse, si les activités relèvent de seuils différents, il faudra déterminer l’activité principale.
Il est donc tout à fait possible de cumuler deux activités distinctes en micro-entreprise, tout en respectant les seuils de chiffre d’affaires.
Par ailleurs, chaque activité nécessite la tenue d’une comptabilité distincte.
Comment déclarer plusieurs activités en micro-entreprise ?
Le régime simplifié de la micro-entreprise permet de réaliser une seule déclaration de chiffre d’affaires. Il suffit, pour le micro-entrepreneur, de préciser sur sa déclaration son activité principale et ses activités secondaires.
Si la micro-entreprise est déjà en activité, mais que l’auto-entrepreneur souhaite ajouter une activité à déclarer, il faut effectuer la modification auprès du Centre de Formalités des Entreprises.
FAQ
Comment créer une activité secondaire en micro-entreprise ?
Pour ajouter une activité secondaire au sein de votre micro-entreprise, il suffit d'effectuer la modification au Guichet unique. Au moment de la création, il suffit d’indiquer l’activité qui constitue votre activité principale, donc celle qui vous rapporte le plus de recettes.
Est-ce qu’une entreprise peut avoir plusieurs activités ?
Une entreprise peut avoir plusieurs activités. Une micro-entreprise peut exercer des activités liées entre elles ou distinctes, tout en respectant le plafond de chiffre d’affaires.
Est-il possible d’avoir plusieurs codes APE ?
Le code APE sert à identifier l’activité principale que l’entrepreneur exerce. Une micro-entreprise dispose d’un seul code APE, correspondant à sa branche d’activité.
Créer ma micro-entreprise
Mehdi Ouchallal
Co-fondateur LegalPlace, Mehdi est diplômé du magistère DJCE et avocat. Il a exercé plus de 12 ans au sein de cabinets anglo-saxons et français en droit des sociétés, fusions-acquisition et capital investissement.
Dernière mise à jour le 15/04/2024
Rédigé par
Mehdi Ouchallal
Co-fondateur LegalPlace, Mehdi est diplômé du magistère DJCE et avocat. Il a exercé plus de 12 ans au sein de cabinets anglo-saxons et français en droit des sociétés, fusions-acquisition et capital investissement.
Télécharger notre guide gratuit
Bonjour,
J’ai actuellement une micro-entreprise pour de la vente en ligne (e-commerce)
Je voudrais me lancer en tant qu’agent immobilier (je suis éligible à la carte T), ce métier n’est pas possible sous le régime de la micro-entreprise
Puis-je créer une entreprise individuelle pour mon activité d’agent immobilier et conserver ma micro-entreprise pour mon e-commerce ?
Il s’agit en effet de deux activités complètement distinctes
Ou, le cumul d’auto-entrepreneur + EI est complètement impossible, même si les deux activités n’ont aucun lien entre elles ?
Merci d’avance pour votre réponse
Cdlt
Louise
Bonjour,
Il est impossible de créer une entreprise individuelle et une micro-entreprise, puisque cela revient à créer deux entreprises individuelles.
En espérant que cette réponse vous a été utile.
L’équipe LegalPlace
bonjour, est-t-il possible de créer une “sole trader” au royaume uni, ayant déjà une micro-entreprise en France? sole trader au royaume uni, d’après mes connaissances, est l’équivalent de micro entreprise en France. la loi française dit clairement que ce n’est pas possible de créer deux micro entreprises(en France?), mais qu’en est-t-il de créer une autre dans un pays différent, avec lois différentes, et imposition différente? du côté royaume uni, il est tout a fait possible de la créer sans y résider. merci d’avance pour votre réponse.
Bonjour,
Votre situation est complexe et nécessite l’avis d’un professionnel.
Nous vous invitons à prendre contact avec un avocat afin de bénéficier de conseils adaptés à votre situation personnelle.
En vous souhaitant une belle journée,
L’équipe LegalPlace
j’ai cherché la loi qui stipule que “l’activité doit être différente” en cas de cumul de micro entreprise et société, mais je n’ai pas trouvé cette loi. est-t-il strictement interdit par la loi d’avoir la même activité à travers une micro entreprise et une société? merci
Bonjour,
Il est possible de cumuler deux activités similaires si ces activités sont exerces à travers, une société et une micro-entreprise. En revanche, il est impossible de disposer de deux micro-entreprise.
Enfin, il vous faut savoir qu’une micro-entreprise peut exercer plusieurs activités.
En vous souhaitant une belle journée,
L’équipe LegalPlace.
Bonjour , actuellement auto entrepreneuse dans le service a la personne pour particuliers , je souhaiterais crée une 2 structure qui me permettrais je travailler avec des professionnelles . Est-il possible ?
Bonjour,
Un auto-entrepreneur peut, de plein droit, travailler pour une entreprise. La société engageant un micro-entrepreneur doit cependant faire attention au « salariat déguisé », et aux risques qu’il présente.
En espérant avoir su répondre à vos interrogations.
L’équipe LegalPlace
Bonjour,
je suis dans l’autre cas de figure cad je travaille pour des professionnels et je souhaiterais proposer mes services à la personne aux particuliers et cherche donc des réponses, avez-vous eu un retour convaincant depuis ?
merci pour votre réponse
Bonjour, J’ai actuellement une micro-entreprise pour des activités de prestation (médiation animale) et je propose également de la formation. Je vais dépasser le seuil de 34400€ pour l’ensemble de ces prestations et donc être assujettie à la TVA. La formation est une activité qui peut être exonérée de la TVA. Si la part des activités de prestation hors formation demeurent sous le seuil des 34400€ est-ce que je peux être exonérée de TVA également sur cette part d’activité? Par exemple je réalise 25 000€ de prestations de médiation animale et 15 000€ de prestation de formation, est-ce que je serai… Lire la suite »
Bonjour,
Dans le cadre d’une activité d’auto-entrepreneur, il n’est par principe, pas soumis à la TVA, sauf en cas de dépassement d’un certain seuil. Pour plus d’informations, nous vous conseillons de vous rapproche d’un avocat spécialiste, qui sera plus à même de vous répondre.
En vous souhaitant une agréable journée,
L’équipe LegalPlace
Bonjour,
Est-il possible de créer une SASU et une entreprise individuelle ?
Bonjour,
Oui le cumul des deux entreprises est possible. La micro-entreprise est indépendante de la SASU dont vous êtes associé.
En vous souhaitant une belle journée,
L’équipe LegalPlace.
Bonjour,
Je suis Co-gérante d’une SAS dans une activité complémentent différente que celle que j’aimerais réaliser par le biais d’une Micro entreprise. Est-ce possible svp ?
Bonjour,
Oui cela est alors possible si les deux activités ne peuvent pas entrer en concurrence.
En vous souhaitant une agréable journée,
L’équipe LegalPlace
Bonjour,
Je veux ouvrir une activité identique, en statut auto-entrepreneur, dans deux régions différentes.
Comment dois-je faire ? Déclaré le cabinet dans chaque région respective ?
Merci de votre réponse,
Bonjour,
Par principe, il n’est possible de créer qu’une seule auto-entreprise par personne.
En vous souhaitant une agréable journée, l
L’équipe LegalPlace
Bonjour, actuellement j’ai un numéro de siret dû à la pose de mes panneaux photovoltaïques. Aujourd’hui je veux créer une micro entreprise dans la dératisation. Je ne sais pas comment faire . Ai-je le droit de reprendre mon numéro de siret utiliser pour mes panneaux photovoltaïques ?
Bonjour,
Si vous avez déjà été enregistré comme ayant une activité en indépendant, vous devrez nécessairement le spécifier au moment de la déclaration de début d’activité de la micro-entreprise et communiquer le numéro SIRET à l’administration. Celui-ci sera donc pris en compte.
En espérant que notre réponse vous sera utile.
L’équipe LegalPlace
Bonjour, je suis actuellement en micro-entreprise en tant qu’ agent commercial en immobilier et également coach déco. Puis-je créer une boutique en ligne pour la vente d’objets de décoration?
Bonjour,
Vous pouvez parfaitement ajouter une activité à votre micro-entreprise. Pour cela, vous devez réaliser la formalité sur le guichet unique.
Dans ce cas, lors de vos déclarations de chiffre d’affaires, il faudra bien indiquer le chiffre d’affaires réalisé pour chaque catégorie d’activité.
En revanche, vous ne pourrez pas cumuler deux micro-entreprises. Vous aurez nécessairement une seule micro-entreprise qui exercera différentes activités.
En espérant que notre réponse vous sera utile.
L’équipe LegalPlace
Bonjour, Je suis actuellement auto-entrepreneuse entant qu’éducatrice sportive (je donne des cours de Pilates et renforcement musculaire dans un cabinet de Kiné et des cours à domicile). Je souhaite faire bénéficier du crédit d’impôt service à la personne pour les personnes que j’ai en domicile. D’après la loi, je ne peux pas proposer des services à la personne à domicile en plus de séances collectifs sous une même entreprise. Il faut que l’entreprise ne soit dédiée qu’au service à la personne. Cependant ne peut pas avoir deux n°siret, donc je ne peut pas créer deux entreprises. Quels sont mes choix?… Lire la suite »
Bonjour,
j ai actuellement une micro BNC , artiste.
je voudrai y ajouter une activité : gîte, donc une activité commeciale…
cela est il possible ?
merci pour votre réponse.
Bonjour,
Il est possible d’ajouter une activité à votre activité initiale en réalisant une adjonction d’activité auprès du guichet unique sur le site de l’INPI.
A ce stade, il faudra déterminer l’activité principale afin de connaître le seuil de chiffre d’affaires à respecter, si les activités sont de natures différentes.
En espérant avoir su répondre à vos interrogations.
L’équipe LegalPlace
Merci beaucoup!!!
Bonjour,
Vous pouvez réaliser une adjonction d’activité sur le site du guichet unique.
En revanche, si les activités ne sont pas de même nature vous devez choisir une activité principale afin de savoir quel sera le seuil de référence de chiffre d’affaires à ne pas dépasser.
En espérant avoir su répondre à vos interrogations.
L’équipe LegalPlace
Bonjour
Est il possible de créer une micro entreprise pour 1) gestion chambres d’hôtes et 2) location meublés de tourisme ? Si oui quel CA maxi ? Quelles cotisations sociales ?
Merci beaucoup de votre retour. Bonne journée
Bonjour,
Il est possible de créer une micro-entreprise dans la fourniture de logement tels que le tourisme classé ou la chambre d’hôtes mais pas pour le meublé classique.
Dans ce cas, l’activité rentre dans la catégorie de vente de marchandises et prestations d’hébergement soumise à cotisations sociales à hauteur de 12,3% et de CFP de 0,1%.
De plus, le plafond de chiffre d’affaires est fixé à 188 700€.
En espérant avoir su répondre à vos interrogations.
L’équipe LegalPlace
Bonjour,
Je suis actuellement LMNP sous statut Bic et régime fiscal réel simplifié depuis 3 ans
Je souhaite ajouter, si c’est possible, mon activité d auto entrepreneur dans le service ( Naturopathe)
Est ce possible ? Comment faire et quel statut et régime fiscal puis-je avoir ?
Merci pour votre réponse
Bonne soirée
Bonjour, J’ai créé une micro-entreprise pour proposer des prestations de massages bien-être à domicile (je me déplace chez le client). Aujourd’hui, j’ai envie de créer une nouvelle activité, celel d’être assistante digitale. Est-ce que cela est possible de créer cette activité sans lien avec ma micro-entreprise ? Est-ce que je pourrai faire passer cette activité en activité principale ? Une fois cette activité reliée à la première activité, comment puis-je définir le nom de cette activité ? Puis je créer une raison sociale, une marque pour ma communication (site internet éventuel, logo, papier en-tête, …) ? Quelles informations vais je… Lire la suite »
Bonjour,
Il est possible de cumuler deux activités sans dans une seule et même micro-entreprise.
Pour définir une activité comme principale, il faut qu’elle génère le chiffre d’affaires le plus élevé, ou que ce soit l’activité que vous avez exercée en premier, c’est-à-dire la plus ancienne.
Une micro entreprise ne peut avoir qu’une seule raison social. L’entrepreneur individuel ayant opté pour le régime simplifié de la micro-entreprise, ne détient pas de personnalité juridique distincte de celle de l’entrepreneur individuel.
En espérant avoir su répondre à vos interrogations, nous vous souhaitons bon courage dans vos démarches.
L’équipe LegalPlace
Bonjour,
Merci pour cet article.
J’ai une micro-entreprise avec 2 activités : 1 prestation de service et 1 de vente.
J’ai dépassé le plafond TVA pour la prestation de service (36 800 € et seuil majoré à 39 100 €) et j’ai réglé 3 mois de TVA fin 2023.
Est-ce que le plafond de TVA pour la vente reste à 91 900 € (seuil majoré à 101 000 €) ou je dois commencer aussi à régler pour mon activité de vente dès maintenant ?
Par avance merci.
Bonne journée,
Alexandre
Bonjour, j’ai une SASU dont je suis dirigeante et unique actionnaire . Je compte avoir une seconde activité distincte, puis-je ouvrir une micro-entreprise? Merci
Bonjour,
En tant que dirigeante et unique actionnaire d’une SASU, vous pouvez ouvrir une micro-entreprise pour une seconde activité distincte, en respectant les conditions et obligations légales.
En espérant avoir su répondre à vos interrogations, nous vous souhaitons bon courage dans vos démarches.
L’équipe LegalPlace
Bonjour peut on créer une marque attaché sur une même micro_entreprise ?
Par exemple je créer des doudou pour bébés sur ma micro entreprise . Et je souhaite créer une marque associer pour des accessoires tel que des nœuds cheveux pout fillette. ( autre nom , page réseaux sociaux differents etc) .
Dois je faire des comptes séparer pour cette nouvelle marque ?
et comment savoir si elle va devenir plus importante que la première pour ? Merci pour vos conseils .
Magali
Bonjour,je suis actuellement auto entrepreneur dans l’accompagnement et je vais créer une conciergerie et ce que je peux ajouter cette nouvelle activité à ma micro entreprise ou je dois en créer une nouvelle?
Merci pour votre réponse
Peggy cdlt
Bonjour,
Dans la plupart des cas, vous pouvez ajouter une nouvelle activité à votre micro-entreprise sans avoir à en créer une nouvelle.
Cependant, assurez-vous que cette nouvelle activité est compatible avec celle que vous exercez déjà.
Si les activités sont très différentes ou non compatibles, il pourrait être préférable de créer une nouvelle entreprise pour la conciergerie.
En espérant que cette réponse vous sera utile.
L’équipe LegalPlace
Bonjour,
J’ai une micro entreprise de vente de bijoux en ligne, je souhaite me lancer comme apporteur d’affaire (vente d’escargots auprès de restaurant), j’ai déjà une société qui veut bien travailler avec moi pour la fourniture des produits ainsi qu’un carnet de clients, comment faire ? merci d ‘avance pour votre réponse 🙂
Bonjour, Il est à noter plusieurs choses : – Assurez-vous que le fournisseur est prêt à travailler avec vous et qu’il accepte vos conditions ; – Utilisez votre réseau acuel de clients ou recherche de nouveaux restaurants intéressés par des escargots ; – Présentez-leur simplement votre proposition : des escargots de qualité forunis par votre société, avec des avantages compétitifs ; – Une fois que vous avez des restaurants intéréssés, confirmez les détails de la commande, de la livraison et du paiement avec votre fournisseur ; – Vérifiez les réglementations locales sur la vente d’escargots ; – Offrez un bon… Lire la suite »
Bonjour, je suis actuellement auto entrepreneur dans l’esthétique et je souhaite créer une autre activité de créations artisanales avec site web pour la vente, est ce possible et comment procéder ? Merci pour votre retour