ConnexionQuel est le régime social de l’EURL et de son gérant ?
Dernière mise à jour le 08/10/2026
- Qu’est-ce que le régime social d’une EURL ?
- Quel est le régime social du gérant associé unique d’EURL ?
- Quel est le régime social du gérant non associé de l’EURL ?
- Quel est le statut social de l’associé unique non gérant d’EURL ?
- Régime social EURL : quelle protection sociale pour le gérant ?
- Régime social EURL : taux indicatifs, paiement et ACRE
- Régime social EURL : tableau récapitulatif
- Régime social EURL ou SASU : lequel choisir ?
- Le gérant associé unique d’une EURL est travailleur non salarié (TNS). Il est affilié à la Sécurité sociale des indépendants, et ses cotisations sont calculées après un abattement de 26 % depuis 2026.
- Le gérant TNS d’une EURL doit des cotisations minimales même s’il ne se verse aucune rémunération.
- Le gérant non associé d’une EURL qui touche une rémunération est assimilé salarié. Il relève du régime général de la Sécurité sociale, mais sans l’assurance chômage.
- L’associé unique qui ne dirige pas l’EURL n’est affilié à aucun régime au titre de ses parts. Il ne peut pas non plus devenir salarié de sa société.
Vous créez une EURL ou vous la dirigez déjà, et vous vous demandez quelle protection sociale vous aurez et ce qu’elle va vous coûter. Le régime social d’une EURL ne dépend pas de la société elle-même. Il dépend de votre place dans l’entreprise. Selon que vous êtes à la fois associé unique et gérant, simple gérant ou seulement associé, votre caisse de Sécurité sociale change, vos cotisations aussi. Si vous n’avez pas encore lancé votre projet, ce guide vous aide à anticiper ces conséquences avant de créer votre EURL.
Le régime social d’une EURL, aussi appelé régime de sécurité sociale du dirigeant, détermine la caisse d’assurance maladie à laquelle vous êtes rattaché, la façon dont vos cotisations sont calculées et les prestations que vous recevez en échange (remboursement des soins, indemnités en cas d’arrêt, retraite…).
Avec un seul associé, l’EURL n’a pas de « statut social » propre. C’est la personne qui la dirige, ou qui la détient, qui relève d’un régime social. Trois situations existent :
- Le gérant est aussi l’associé unique ;
- Le gérant est un tiers rémunéré ;
- Le gérant est un tiers bénévole.
Affiliation à la Sécurité sociale des indépendants (SSI)
Le statut social du gérant associé unique d’une EURL est celui de travailleur non salarié (TNS). Il est affilié à la Sécurité sociale des indépendants, et l’Urssaf collecte ses cotisations. Le gérant TNS ne signe pas de contrat de travail et ne reçoit pas de fiche de paie. On parle de rémunération de gérant, versée au titre de son mandat social.
Le gérant d’EURL qui exerce une profession libérale réglementée (architecte, expert-comptable, médecin…) cotise pour sa retraite auprès de la caisse de sa profession. Cette caisse est rattachée à la CNAVPL (Caisse nationale d’assurance vieillesse des professions libérales). Pour ses autres cotisations, il suit les mêmes règles que les autres gérants TNS.
Comment sont calculées les cotisations du gérant TNS ?
Les cotisations du gérant associé unique d’EURL sont calculées sur une base qui dépend du régime fiscal de la société. Depuis 2026, les cotisations et la CSG-CRDS (contributions qui financent la protection sociale et le remboursement de la dette sociale) reposent sur une base unique. Le revenu professionnel du gérant est retenu avant cotisations, puis diminué automatiquement de 26 %. Cet abattement forfaitaire est encadré par un plancher et un plafond.
| Critère | EURL à l’IR | EURL à l’IS |
|---|---|---|
| Revenu retenu | Tout le bénéfice de l’EURL | La rémunération du gérant |
| Dividendes | Pas de dividendes (le bénéfice est déjà taxé chez l’associé) | La part qui dépasse 10 % du capital, des primes d’émission et du compte courant |
| Abattement | 26 % depuis 2026 | 26 % depuis 2026 |
| Gérant sans rémunération | Cotise quand même sur le bénéfice | Cotise sur la base minimale |
La règle des 10 % sur les dividendes du gérant d’EURL à l’IS vient de l’article L131-6 du Code de la sécurité sociale. Elle empêche le gérant de se verser uniquement des dividendes pour échapper aux cotisations sociales. Le seuil se calcule sur le capital libéré, les primes d’émission (sommes versées en plus du capital lors d’une augmentation de capital) et les sommes laissées sur le compte courant d’associé.
Julie, consultante, dirige une EURL à l’IS. Son capital libéré est de 10 000 € et elle a laissé 5 000 € sur son compte courant d’associé. Le seuil de 10 % s’élève donc à 1 500 €. Si elle se verse 6 000 € de dividendes, les 1 500 € premiers suivent la fiscalité classique des dividendes. Les 4 500 € restants entrent dans la base de ses cotisations sociales, comme une rémunération. Pour un gérant d’EURL à l’IS, seule la part des dividendes sous le seuil de 10 % échappe aux cotisations TNS.
Les cotisations minimales du gérant sans revenu
Le gérant associé unique d’EURL qui ne se verse rien, ou dont la société est en déficit, paie quand même des cotisations minimales. Ces cotisations minimales sont calculées sur une base forfaitaire fixée chaque année. Elles garantissent au gérant TNS une protection sociale de base et couvrent :
- Les indemnités journalières en cas d’arrêt maladie ;
- La retraite de base, avec la validation de trimestres ;
- L’invalidité et le décès ;
- La formation professionnelle.
Pour le gérant TNS, il n’existe pas de minimum pour l’assurance maladie, les allocations familiales, la retraite complémentaire ni la CSG-CRDS. Les cotisations minimales ne s’appliquent pas au gérant qui perçoit le RSA ou la prime d’activité.
Micro-social en EURL : quand le gérant peut-il en bénéficier ?
Le gérant d’EURL peut, dans certains cas, relever du régime micro-social, comme un auto-entrepreneur. La loi Sapin II du 9 décembre 2016 a ouvert le micro-social aux EURL qui remplissent toutes ces conditions :
- L’EURL est soumise à l’impôt sur le revenu ;
- L’associé unique est une personne physique ;
- Cet associé unique est aussi le gérant ;
- Le chiffre d’affaires ne dépasse pas les plafonds de la micro-entreprise (83 600 € pour les prestations de services et 203 100 € pour la vente de marchandises en 2026).
Pour une EURL au régime micro-social, les cotisations du gérant sont calculées en pourcentage du chiffre d’affaires encaissé, déclaré chaque mois ou chaque trimestre. Sans chiffre d’affaires, le gérant ne paie aucune cotisation, et les cotisations minimales ne s’appliquent pas.
Le gérant non associé rémunéré relève du régime général
Le gérant non associé d’une EURL qui perçoit une rémunération est assimilé salarié au sens de l’article L311-3 du Code de la sécurité sociale. Il est affilié au régime général de la Sécurité sociale, comme un salarié. L’EURL verse des cotisations patronales et salariales sur sa rémunération chaque mois.
La protection sociale du gérant non associé rémunéré est proche de celle d’un salarié. Il est couvert pour la maladie, la retraite de base et complémentaire, et les accidents du travail. Le gérant assimilé salarié n’a en revanche pas droit à l’assurance chômage, faute de contrat de travail. Il ne peut en bénéficier que s’il occupe en parallèle un vrai poste salarié dans l’EURL, avec des fonctions techniques distinctes et un lien de subordination.
Le gérant non associé bénévole n’a aucune protection sociale
Le gérant d’EURL qui ne détient aucune part et ne touche aucune rémunération n’est affilié à aucun régime au titre de son mandat. Le gérant bénévole ne paie aucune cotisation, mais il n’acquiert aucun droit (pas de retraite ni d’indemnités en cas d’arrêt). Un gérant d’EURL non associé non rémunéré doit donc être couvert par ailleurs, grâce à un emploi salarié ou à une autre activité. Dès qu’il perçoit une rémunération, même faible, il devient assimilé salarié et relève du régime général.
L’associé unique qui ne dirige pas l’EURL n’est affilié à aucun régime de Sécurité sociale au titre de ses parts. Détenir des parts sociales ne constitue pas une activité professionnelle. Les dividendes que perçoit l’associé unique non gérant sont soumis aux prélèvements sociaux, mais ils ne lui ouvrent aucun droit à la retraite ni à l’assurance maladie.
En pratique, l’associé unique non gérant ne peut pas non plus devenir salarié de son EURL. Dans un arrêt du 16 janvier 2019 (n° 17-12.479), la chambre sociale de la Cour de cassation a refusé la qualité de salarié à un associé unique qui avait quitté la gérance puis signé un contrat de travail. Les juges ont estimé que son pouvoir de révoquer le gérant excluait tout lien de subordination. Cette solution n’est pas écrite dans la loi, mais elle reflète la position actuelle des juges. Seul un gérant non associé peut cumuler son mandat de gérant d’EURL avec un emploi salarié dans la société, à condition d’occuper un poste technique distinct.
| Risque couvert | Gérant TNS (associé unique) | Gérant assimilé salarié (tiers rémunéré) |
|---|---|---|
| Remboursement des soins | Oui, comme un salarié | Oui, comme un salarié |
| Indemnités journalières maladie | Oui, sous conditions | Oui |
| Retraite de base et complémentaire | Oui, droits liés au revenu déclaré | Oui, droits généralement plus élevés |
| Invalidité et décès | Oui | Oui |
| Accidents du travail | Non | Oui |
| Assurance chômage | Non | Non |
Les droits retraite du gérant TNS d’une EURL dépendent directement des revenus qu’il déclare. Un gérant qui se rémunère peu, ou qui cotise seulement au minimum, valide moins de trimestres et prépare une retraite plus faible.
Quels taux de cotisations prévoir ?
Le taux de cotisations du gérant d’EURL dépend de son revenu, de son activité et du régime fiscal de la société. Pour un gérant TNS, comptez autour de 45 % du revenu net. Pour un gérant assimilé salarié, l’ensemble des cotisations représente autour de 80 % de la rémunération nette. Le simulateur de charges sociales EURL donne une estimation adaptée à votre rémunération. Les charges sociales d’une EURL se répartissent ensuite poste par poste (maladie, retraite, allocations familiales, CSG-CRDS…).
Quand et comment payer ses cotisations sociales en EURL ?
Le gérant TNS d’une EURL paie ses cotisations à l’Urssaf en deux temps, des acomptes puis un ajustement :
- Il reçoit en fin d’année un échéancier de cotisations provisionnelles pour l’année suivante, calculé sur ses derniers revenus connus.
- Il règle ces cotisations chaque mois (le 5 ou le 20) ou chaque trimestre (5 février, 5 mai, 5 août et 5 novembre).
- Il déclare ses revenus réels l’année suivante.
- L’Urssaf régularise. Elle rembourse le trop-perçu ou réclame le complément.
La première année d’activité de l’EURL, aucun revenu du gérant n’est encore connu. L’Urssaf calcule alors les cotisations provisionnelles sur une base forfaitaire, puis régularise une fois le premier revenu déclaré. Pour le gérant assimilé salarié, c’est l’EURL qui verse les cotisations chaque mois via la déclaration sociale nominative (DSN), comme pour un salarié.
L’ACRE réduit les cotisations de la première année
L’aide aux créateurs et repreneurs d’entreprise (ACRE) allège les cotisations du gérant d’EURL pendant ses 12 premiers mois d’activité. Pour les créations depuis le 1er janvier 2026, l’exonération ACRE est plafonnée à 25 % des cotisations concernées. Elle disparaît si le revenu du gérant dépasse le plafond annuel de la Sécurité sociale (48 060 € en 2026). Le gérant doit déposer sa demande d’ACRE auprès de l’Urssaf dans les 60 jours qui suivent le début de son activité.
Le régime social applicable dans une EURL varie selon quatre profils de dirigeant ou d’associé.
| Critère | Gérant associé unique | Gérant tiers rémunéré | Gérant tiers bénévole | Associé unique non gérant |
|---|---|---|---|---|
| Régime | Travailleur non salarié (SSI) | Assimilé salarié (régime général) | Aucun | Aucun |
| Organisme | Urssaf | Urssaf | Aucun | Aucun |
| Base des cotisations | Bénéfice (IR) ou rémunération + dividendes au-delà de 10 % (IS) | Rémunération | Aucune | Aucune |
| Cotisations minimales | Oui | Non | Non | Non |
| Assurance chômage | Non | Non | Non | Non |
Le régime social pèse souvent dans le choix entre l’EURL et la SASU. Le gérant associé unique d’une EURL est travailleur non salarié. Le président d’une SASU est assimilé salarié.
| Critère | EURL (gérant associé unique) | SASU (président) |
|---|---|---|
| Statut social | Travailleur non salarié | Assimilé salarié |
| Coût des cotisations | Autour de 45 % du revenu net | Autour de 80 % de la rémunération nette |
| Dividendes | Soumis à cotisations au-delà de 10 % (EURL à l’IS) | Jamais soumis à cotisations, seulement à la flat tax de 31,4 % |
| Sans rémunération | Cotisations minimales dues | Aucune cotisation |
| Protection sociale | Pas de couverture accidents du travail | Proche d’un salarié, hors chômage |
L’EURL coûte moins cher en cotisations que la SASU pour un même revenu versé. La SASU offre une meilleure protection sociale et plus de liberté pour se rémunérer en dividendes. Le choix entre SASU ou EURL dépend donc du niveau de rémunération visé et de la place donnée aux dividendes. Côté SASU, le régime social du président suit les règles des assimilés salariés, sans cotisations minimales.
Le régime social d’une EURL dépend de la place de son dirigeant. Le gérant associé unique est travailleur non salarié et cotise à l’Urssaf sur le bénéfice ou sur sa rémunération, avec des cotisations minimales même sans revenu. Le gérant extérieur qui est rémunéré relève du régime général comme un assimilé salarié. L’associé unique qui ne dirige pas l’EURL n’a ni affiliation ni contrat de travail possible. Depuis 2026, les cotisations du gérant TNS reposent sur une base unique après un abattement de 26 %, et l’ACRE est limitée à 25 %.
Samuel est co-fondateur de LegalPlace et responsable du contenu éditorial. L’ambition est de rendre accessible le savoir-faire juridique au plus grand nombre grâce à un contenu simple et de qualité. Samuel est diplômé de Supelec et de HEC Paris
Dernière mise à jour le 08/10/2026
FAQ
Comment stopper les appels de cotisations minimales URSSAF pour une EURL sans activité ?
Le gérant associé unique d’une EURL sans activité reçoit des appels de cotisations minimales tant qu’il reste gérant. La mise en sommeil de l’EURL ne les arrête pas. Quatre solutions existent :
- Quitter la gérance et nommer un gérant tiers non rémunéré. L’associé unique non gérant n’est alors plus affilié, ce qui passe par un changement de gérant ;
- Relever du micro-social si l’EURL y a droit. Sans chiffre d’affaires, le gérant ne paie aucune cotisation ;
- Percevoir le RSA ou la prime d’activité, qui écartent l’application des cotisations minimales ;
- Fermer l’EURL par une dissolution puis une liquidation, suivie de la radiation.
Le gérant d'EURL paie-t-il des cotisations s'il ne se rémunère pas ?
Oui, le gérant associé unique d’une EURL paie des cotisations même sans rémunération. Il reste affilié comme travailleur non salarié et doit des cotisations minimales, calculées sur une base forfaitaire. Si l’EURL est à l’IR, il cotise aussi sur le bénéfice réalisé, même s’il ne prélève rien. Un gérant non associé et non rémunéré, lui, ne paie aucune cotisation.
Le gérant d'EURL a-t-il droit au chômage ?
Non, le gérant d’EURL n’a pas droit à l’assurance chômage au titre de son mandat, qu’il soit TNS ou assimilé salarié. Certains gérants souscrivent une assurance privée contre la perte d’activité. À la création de l’EURL, un demandeur d’emploi peut toutefois, sous conditions, cumuler ses allocations chômage avec le statut de gérant.
Quelles sont les charges sociales d'une EURL ?
Les charges sociales d’une EURL regroupent les cotisations du gérant (maladie, retraite, invalidité-décès, allocations familiales, CSG-CRDS, formation). Si l’EURL emploie du personnel, s’y ajoutent les cotisations sur les salaires. Pour un gérant TNS, comptez autour de 45 % du revenu net, un montant qui varie selon le revenu et le régime fiscal de l’EURL.
Le régime social change-t-il si l'EURL est à l'IS ?
Le régime social du gérant associé unique d’EURL ne change pas avec l’IS. Il reste travailleur non salarié, que l’EURL soit à l’IR ou à l’IS. Seule la base de calcul de ses cotisations change. À l’IR, il cotise sur tout le bénéfice. Dans une EURL à l’IS, il cotise sur sa rémunération et sur la part de ses dividendes qui dépasse 10 % du capital, des primes d’émission et du compte courant.
Peut-on être gérant d'EURL et salarié dans une autre entreprise ?
Oui, un gérant d’EURL peut être salarié dans une autre entreprise. Il est alors affilié aux deux régimes en même temps. Son employeur cotise au régime général sur son salaire, et le gérant cotise comme travailleur non salarié sur ses revenus de l’EURL. Il doit vérifier que son contrat de travail ne contient pas de clause d’exclusivité ou de non-concurrence qui l’en empêche.
Quelle différence de régime social entre une EURL et une SARL ?
Dans une EURL, le gérant associé unique est toujours travailleur non salarié. Dans une SARL, le régime social du gérant dépend de la part de capital détenue par la gérance. Un gérant majoritaire de SARL, qui détient plus de 50 % des parts avec les autres gérants, est TNS. Un gérant minoritaire ou égalitaire rémunéré est assimilé salarié.
L'associé unique d'une EURL peut-il être salarié de sa société ?
En pratique, l’associé unique d’une EURL ne peut pas être salarié de sa société. S’il est gérant, il ne peut pas être son propre subordonné. S’il n’est pas gérant, la Cour de cassation a jugé le 16 janvier 2019 (n° 17-12.479) que son pouvoir de révoquer le gérant empêche tout lien de subordination. Son contrat de travail n’est donc pas reconnu.
Sources de l'article
- Article L131-6 du Code de la sécurité sociale
- Article L311-3 du Code de la sécurité sociale
- Article L613-7 du Code de la sécurité sociale
Rédigé par
Samuel est co-fondateur de LegalPlace et responsable du contenu éditorial. L'ambition est de rendre accessible le savoir-faire juridique au plus grand nombre grâce à un contenu simple et de qualité. Samuel est diplômé de Supelec et de HEC Paris
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