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La création d’entreprise en France par un étranger

La création d’entreprise en France par un étranger

La création d’entreprise en France par un étranger est possible. La loi dispose qu’une personne d’une autre nationalité peut investir librement comme associé dans une SARL ou une SAS. Il peut s’agir d’un ressortissant d’un :

  • État membre de l’Union européenne (UE) ;
  • État membre de l’Espace économique européen (EEE) ;
  • Ressortissant suisse.

Pour les étrangers non européens, la démarche pour devenir un dirigeant est assujettie à des règles strictes.

Un étranger est-il autorisé à créer une entreprise en France ?

Un étranger peut créer son entreprise en France, mais les démarches ne sont pas les mêmes selon les nationalités ou le lieu de résidence. Pour les non européens, il convient de différencier l’investisseur qui veut devenir actionnaire dans une entreprise et celui qui envisage de la diriger.

En tant qu’associé n’occupant pas un poste de direction, l’étranger n’est pas tenu d’être présent physiquement dans les locaux de l’entreprise. Il n’est donc pas dans l’obligation de disposer d’un titre de séjour. Ce n’est pas le cas du dirigeant qui, pour exercer sa fonction, doit être présent. Le lieu de résidence de l’investisseur est alors déterminant pour identifier les démarches nécessaires pour créer une entreprise.

Bon à savoir : les ressortissants des États membres de l’UE ou de l’EEE ainsi que les Suisses disposent de la liberté d’établissement.

Étrangers résidant régulièrement en France

Les étrangers résidant régulièrement en France qui disposent d’un visa long séjour valide ne sont soumis à aucune formalité pour créer leur entreprise. Ainsi, ils sont autorisés à exercer un mandat social.

Cette disposition est admise pour les titres de séjour suivants :

  • Carte de résident ;
    • «Longue durée-CE » ;
    • Carte de résident algérien de 10 ans ;
  • Carte de séjour ;
    • « Vie privée et familiale » ;
    • « Compétence et talents ».
À noter : le titre de séjour doit être joint au dossier de création d’entreprise.

Carte de résident

La carte de résident est valable pour 10 années renouvelables. Elle permet de s’établir et de travailler sur le territoire français, en tant que salarié ou non. Son obtention est soumise à de nombreuses conditions. La demande doit être déposée auprès de la préfecture ou de la sous-préfecture.

Bon à savoir : la carte de résident peut être attribuée aux apatrides ou aux réfugiés.

Carte de résident « longue durée-CE »

La carte de résident « longue durée-CE » permet au titulaire de résider dans un autre pays d’Europe. Valable pour 10 ans, elle est délivrée aux étrangers ayant résidé en France depuis plus de 5 ans. Cependant, son obtention est assortie de plusieurs conditions comme :

  • Disposer d’un titre de séjour salarié, scientifique-chercheur ou encore visiteur ;
  • Apporter la preuve de la volonté de s’installer durablement dans l’Hexagone ;
  • Souscrire une assurance maladie.
Bon à savoir : la profession est étudiée ainsi que les moyens d’existence. Il faut noter que le RSA ne peut être considéré dans l’évaluation des ressources.

Carte de résident algérien de 10 ans

Cette carte est délivrée sous certaines conditions aux Algériens qui résident en France. Sont particulièrement concernés ceux qui ont émigré depuis plus de 3 ans ou qui ont des liens familiaux en France. Elle permet d’exercer une activité salariée ou non.

À noter : en cas d’absence avérée de plus de 3 années successives du territoire français, la carte de résident algérien de 10 ans peut être annulée.

Carte de séjour « vie privée et familiale »

Cette carte de séjour peut être délivrée aux étrangers qui possèdent des liens familiaux en France. Elle permet de résider dans le pays et d’y exercer une profession.

À noter : la demande pour la carte de séjour « vie privée et familiale » est à déposer auprès de la préfecture. Cette dernière peut statuer en défaveur de la requête.

Carte de séjour « compétences et talents »

La carte de séjour « compétence et talents » est accessible aux étrangers voulant travailler en France pour une durée supérieure à 3 mois. Cette option est particulièrement indiquée pour la création d’entreprise, notamment si le séjour s’étend au-delà d’une année. En effet, elle permet à l’investisseur étranger non européen de suivre la mise en œuvre de son projet.

Bon à savoir : la carte de séjour « compétence et talent » a été remplacée par la carte de séjour « Passeport talent ». Le visa long séjour est l’une des conditions requises pour l’obtenir.

Étrangers résidant à l’étranger

Les étrangers résidant à l’étranger qui souhaitent créer une entreprise en France disposent de deux options : s’installer définitivement ou investir sans avoir à déménager.

À noter : pour créer une entreprise en France, il est impératif de respecter les conditions liées à la nationalité et au lieu de résidence. Il faut également savoir que certaines activités requièrent l’acquisition de qualifications professionnelles particulières. C’est par exemple le cas des activités artisanales réglementées.

Si vous désirez vous installer en France

Pour s’installer en France pour créer son entreprise, il est indispensable d’effectuer les démarches administratives relatives à la demande de visa long séjour. Le dossier sera déposé auprès du représentant de la diplomatie française dans le pays d’origine. Celui-ci délivrera le titre de séjour qui est obligatoire pour pouvoir entrer sur le territoire français.

Une fois en France, il convient de déposer une demande de carte de séjour temporaire auprès de la préfecture. Celle-ci est essentielle pour la création d’entreprise en France par un étranger. La carte temporaire est valable pour une année et l’activité exercée doit y être mentionnée.

Un récépissé sera transmis au demandeur de carte temporaire. Dès sa réception, il devra engager les démarches relatives à l’immatriculation de l’entreprise au répertoire des métiers (RM) ou au registre du commerce et des sociétés (RCS).

Bon à savoir : la demande de carte de séjour temporaire devra être effectuée dans un délai de 2 mois suivant l’arrivée en France. Par ailleurs, toutes les pièces justificatives devront être traduites par un professionnel assermenté.

Si vous ne souhaitez pas déménager

Si l’étranger ne souhaite pas déménager en France, les démarches de création d’entreprise sont plus simples. En effet, il n’est plus nécessaire d’effectuer les formalités relatives à la demande de titre de séjour.

Cependant, il faut garder à l’esprit qu’en tant que dirigeant, des déplacements réguliers sont à prévoir. À ce titre, un visa court séjour doit être envisagé pour chacun des voyages. La demande doit être déposée auprès de l’ambassade ou du consulat du pays d’origine. Ce type de visa est remis pour des séjours ne dépassant pas 90 jours.

Pour la création de l’entreprise, aucune démarche préalable n’est requise. Selon l’activité exercée, l’inscription peut être effectuée auprès du RM ou du RCS. Cependant, il est important de noter que l’entreprise doit disposer d’une adresse en France. Il est possible de choisir celle d’un proche ou d’un prestataire spécialisé dans la domiciliation, le cas échéant.

À noter : depuis 2014, pour faciliter la création d’entreprise en France par un étranger, la déclaration préalable à effectuer auprès de la préfecture n’est plus obligatoire.

Démarches administratives : à qui doit s’adresser un étranger pour créer son entreprise en France ?

Les autorités consulaires françaises compétentes dans votre pays de résidence

Pour pouvoir créer une entreprise en France, un étranger doit demander un visa long séjour. La requête est à adresser aux autorités consulaires françaises compétentes dans son pays de résidence.

L’obtention de ce visa est conditionnée par une évaluation de la rentabilité du projet d’entreprise. L’objectif est de déterminer s’il peut générer suffisamment de revenus. Il est donc essentiel de présenter un projet viable et solide aux autorités.

Bon à savoir : le SMIC est considéré comme la référence dans l’évaluation de la viabilité d’un projet d’entreprise. Il s’agit de déterminer s’il peut produire un revenu au moins équivalent au SMIC.

L’autorité préfectorale française de votre lieu de résidence

Une fois en France, il est nécessaire d’obtenir un titre de séjour qui permettra d’exercer une activité professionnelle. Pour en faire la demande, il faut se rendre auprès de l’autorité préfectorale française du lieu de résidence dans un délai de 2 mois après l’arrivée sur le territoire.

Quel statut juridique choisir pour créer son entreprise ?

Le choix du statut juridique est crucial pour la création d’une entreprise. En effet, il peut impacter divers aspects de sa gestion. Le statut adopté est aussi susceptible d’influer sur celui du dirigeant. Parmi les critères à prendre en compte figurent notamment le :

  • Type d’activité, les dispositions légales imposant une structure juridique pour certaines professions réglementées ;
  • Nombre d’associés ;
  • Niveau de financement (possibilité de demande de prêt bancaire) ;
  • Régime d’imposition de l’entreprise et du dirigeant.

D’un point de vue général, l’entrepreneur dispose de deux principaux choix, à savoir :

  • La société ou ;
  • L’entreprise individuelle (EI).

La création d’une entreprise en France par un étranger présente de multiples avantages, dont la protection du patrimoine personnel. En effet, l’entreprise dispose d’une identité qui lui est propre. C’est une personne morale qui est juridiquement indépendante. De ce fait, son patrimoine est à son nom. En cas de dettes, les associés ne sont tenus responsables qu’à la hauteur de leur participation au capital social.

À noter : la protection du patrimoine personnel n’est valable qu’en fonction du choix de la société en question.

Par ailleurs, en optant pour une société, l’initiateur du projet a la possibilité de faire appel à plusieurs associés qui pourront fournir des apports. Cette option permet de disposer d’un investissement de départ plus important. En outre, investir à plusieurs permet de réduire les risques financiers et contribue à renforcer la confiance des partenaires.

Concernant l’entreprise individuelle, sa création est très simple. Il n’est notamment pas nécessaire de rédiger des statuts. Cette option convient particulièrement aux activités dont les risques financiers sont limités ou lorsque le porteur d’idée désire s’engager seul. Il dispose ainsi du pouvoir de décision.

Toutefois, son patrimoine personnel et celui de l’entreprise seront associés. Ainsi, les comptes bancaires et les biens du dirigeant ne seront pas protégés. Pour pallier ce risque, le porteur de projet peut opter pour une EIRL.Créez votre entrepriseCréez votre entreprise

Co-fondateur et DG de LegalPlace, Mehdi est ancien avocat au Barreau de Paris et diplômé du magistère DJCE. Il a exercé plus de 12 ans au sein de cabinets anglo-saxons et français en droit des sociétés, fusions-acquisition et capital investissement.

Dernière mise à jour le 27/01/2021

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mobio
mobio
septembre 14, 2020 11:18

c’est mon cas que dois je faire?

Elisa
Éditeur
Elisa
septembre 26, 2020 10:02
Reply to  mobio

Bonjour, Il existe deux cas de figure possible. Soit vous êtes étranger ne résident pas en France voulant ouvrir votre entreprise en France depuis l’étranger ou bien vous êtes étranger souhaitant venir créer votre entreprise et vivre en France. Dans le premier cas, vous êtes considéré comme étranger non ressortissant de l’UE ne résident pas en France. A ce titre, vous pouvez tout à fait créer votre entreprise en France. Toutefois, il vous faudra choisir une adresse en France afin de domicilier votre entreprise. Cette adresse peut être celle du domicile d’un proche ou bien issue d’un service de domiciliation.… Lire la suite »

Bobo
Bobo
novembre 11, 2020 10:16
Reply to  Elisa

Bonjour, pour mon cas je suis déjà installé en France depuis 1 an et j’ai la mention passeport Talent, carte séjour de 4 ans. Je voudrai créer ma propre entreprise, dois-je changer de statut ou puis-je garder mon statut actuel ? merci

Elisa
Éditeur
Elisa
novembre 19, 2020 5:18
Reply to  Bobo

Bonjour,
Cela dépend de la mention figurant sur votre titre. Pour exercer une activité de micro-entrepreneur en France lorsque vous êtes ressortissant non-européen, vous devez détenir un passeport talent avec la mention « création d’entreprise ». En effet, seule cette mention vous permettra d’exercer une activité d’auto-entrepreneur commerciale, artisanale ou libérale en France.
En espérant que cette réponse vous sera utile.
L’équipe LegalPlace

Sylla mahamed
Sylla mahamed
décembre 17, 2020 9:36
Reply to  Elisa

bonsoir, moi je réside en Côte d’ivoire et j’ai une entreprise de btp est ce possible d’ouvrir une succursale en France voici mon adresse pour plus d’informations merci
Sylhamed454@gmail.com

Elisa
Éditeur
Elisa
décembre 31, 2020 3:44
Reply to  Sylla mahamed

Bonjour,
Merci pour votre question. Cela est possible mais à plusieurs conditions. Nous vous conseillons de contacter un avocat qui saura vous renseigner.
L’équipe LegalPlace
https://www.legalplace.fr/question-pour-avocat/formulaire/

Guy D
Guy D
janvier 7, 2021 1:49
Reply to  Elisa

Bonjour
Lequel des 2 cas conseillerez vous? Lequel a plus de chance de succes pour obtenir un permis de sejour et resider en France avec sa famille?
le certificat de residence « profession non salarie » permet-il de faire venir sa famille comme le passeport talent? Sinon peut il etre transforme en passeport talent?
Merci et bien cordialement,

Elisa
Éditeur
Elisa
janvier 15, 2021 9:57
Reply to  Guy D

Bonjour,
Sachez tout d’abord que si vous avez un passeport talent, votre famille, conjoint et enfants mineurs, peuvent bénéficier de la procédure simplifiée de « famille accompagnante ». Cela leur permet de venir en France pour la durée de votre séjour, sans faire la procédure de regroupement familial. Pour les autres titres de séjour, le regroupement familial sera indispensable.
D’autre part, ne connaissant pas votre condition personnelle, nous ne pouvons émettre de conseil quant à votre situation. Nous vous conseillons de contacter un avocat qui saura vous renseigner.
L’équipe LegalPlace
https://www.legalplace.fr/question-pour-avocat/formulaire/

Jouin
Jouin
janvier 10, 2021 10:00

mon épouse qui dispose d’un titre de séjour, et qui est de nationalité brésilienne, voudrait crée être auto entrepreneuse, dans le domaine de l’esthétique et des soins corporelles malheureusement les diplomes non européen ne semblent pas être reconnu en france nous ne souhaitons pas dans un avenir proche rester sur le territoire national, en effet nous envisageons de partir nous établir au Brésil lorsque je pourrais prétendre à ma retraite, d’ici trois ans mon épouse est compétente sur le plan pratique, puisqu’elle a déja eu trois salons de coiffure au bresil, mais ne parle pas bien francais, nous pensons donc… Lire la suite »

Elisa
Éditeur
Elisa
janvier 21, 2021 8:06
Reply to  Jouin

Bonjour, Vous êtes considéré comme étranger non ressortissant de l’UE. A ce titre, vous pouvez tout à fait créer votre micro-entreprise en France à condition de disposer d’un titre de séjour valide vous autorisant à exercer une activité non salariée. Parmi ces titres de séjour il y a : une carte de résident, une carte de résident longue durée – UE, une carte de résident permanent, une carte de séjour vie privée et familiale, un passeport talent avec la mention « création d’entreprise – autorise à exercer une activité commerciale, artisanale ou libérale » ou bien une APS (Autorisation provisoire de séjour… Lire la suite »

Moussa
Moussa
février 2, 2021 4:38

Bonjour, je suis un algerien et canadien, je réside au Canada, j’aimerais savoir si je pourrais créer ma propre micro- entreprise profession libérale d’ici au Canada et la domiciler en france, sachant que j’ai déjà validé un master en france,

Merci d’avance, 

Elisa
Éditeur
Elisa
février 11, 2021 12:29
Reply to  Moussa

Bonjour, Vous êtes considéré comme étranger non ressortissant de l’UE ne résident pas en France. A ce titre, vous pouvez tout à fait créer votre micro-entreprise en France. Il faut déposer une déclaration d’activité à la Préfecture où l’activité serait déclarée et requérir l’obtention d’un récépissé qui permettrait d’effectuer les démarches de déclaration au greffe du tribunal de commerce. De plus, il vous faudra choisir une adresse en France afin de domicilier votre entreprise. Cette adresse peut être celle du domicile d’un proche ou bien issue d’un service de domiciliation. Une fois cette adresse obtenue, vous pourrez procéder aux démarches… Lire la suite »

HADHRI
HADHRI
février 5, 2021 7:40

Bonjour,
est ce que ce possible de créer une entreprise SAS par un associe allemand et un associe tunisien résidant en Allemagne.
le président de la société est l’associe de nationalité allemande avec un domicile en France.

Jean Ouedraogo
Jean Ouedraogo
février 11, 2021 2:29

bonjour,
Je suis résident en France depuis juillet 2007. j’ai donc une carte de résident de 10ans qui arrive bientôt a la fin. J’ai donc entamée le renouvellement de ma carte de séjour. Ma question est la suivant: avec ma compagne (Française) nous voulons crée une entreprise agricole: EARL. Est ce que je peux prétendre a cette forme d’entreprise?

Elisa
Éditeur
Elisa
février 18, 2021 3:43
Reply to  Jean Ouedraogo

Bonjour,
Si votre titre de séjour est bientôt renouvelé, il ne semble pas y avoir de contrainte à ce que vous puissiez créer une EARL en France. Afin d’avoir plus d’informations adaptées à votre situation personnelle, nous vous conseillons de contacter votre Préfecture.
En vous souhaitant bon courage dans vos démarches.
L’équipe LegalPlace

Villanueva
Villanueva
février 15, 2021 8:20

Bonjour,

Je suis détenueur d’une carte RECE (recherche d’emploi ou création d’une entreprise) qui m’a été attribué à l’issu de l’obtention de mon diplôme de type Master. Ma carte expire Mi-2021.

Actuellement j’habite en France ca fais 4 ans, je suis un peu désorienté sur la trame pour la création de mon entreprise.

Est ce que je dois créer l’entreprise et ensuite demander la visa long séjour.

Ou bien je dois d’abord prouver la rentabilité et viabilité de mon projet et une fois obtenue la nouvelle carte de sejour, je peux commencer à faire les démarches pour la créer?

Kamil
Kamil
février 23, 2021 5:19

Bonjour,
Je suis de nationalité algérienne et je réside en Algérie. Je veux devenir micro-entrepreneur mais tout en restant résidant en Algérie. Après création de la micro-entreprise et sa domiciliation auprès d’un service de domiciliation permettant de rattacher l’auto entreprise, est-il possible pour moi de déposer une déclaration d’activité à la préfecture du département de l’adresse de domiciliation « en ligne » ou bien dois je engager un avocat pour le faire à ma place?
Merci pour votre retour.