Créer sa marque de vêtement : étapes, statut juridique et budget
Dernière mise à jour le 03/07/2026
- Comment créer sa propre marque de vêtements ?
- Quel statut juridique choisir pour lancer sa marque de vêtement ?
- Quelles sont les étapes de la création d’entreprise ?
- Quelles sont les réglementations en vigueur dans le prêt-à-porter ?
- Comment trouver un fournisseur pour créer sa marque de vêtement ?
- Comment déposer sa marque de vêtement ?
- Quels sont les besoins pour créer sa marque de vêtement ?
- Comment financer le lancement de sa marque de vêtement ?
- Combien coûte le lancement de sa marque de vêtement ?
- Comment créer sa marque de vêtement en ligne ?
- Comment réussir à créer sa marque de vêtement ?
- Créer sa marque de vêtement suppose six étapes, de l’étude de marché au dépôt de la marque, en passant par le business plan et le choix du statut juridique.
- Le dépôt d’une marque à l’INPI coûte 190 € pour une classe de produits, puis 40 € par classe supplémentaire, pour une protection de 10 ans renouvelable.
- Le budget de lancement pour créer une marque de vêtement se situe généralement entre 10 000 € et 50 000 € selon l’ampleur du projet et le circuit de distribution retenu.
Créer sa marque de vêtement constitue une opération qui ne s’improvise pas et qui requiert une préparation minutieuse. L’univers de la mode attire bon nombre d’entrepreneurs souhaitant créer leur entreprise et lancer leur propre marque de vêtements. Toutefois, que ce soit pour créer sa marque de vêtements streetwear, sportswear ou encore de luxe, un tel projet requiert de bonnes connaissances, notamment de l’industrie vestimentaire, et une préparation rigoureuse. On fait le point avec vous.
Comment créer sa propre marque de vêtements ?
Pour créer sa marque de vêtement, il y a plusieurs étapes à accomplir :
- Faire une étude de marché ;
- Créer une identité de marque ;
- Établir un business plan ;
- Établir un plan marketing ;
- Choisir son statut juridique ;
- Déposer sa marque de vêtement.
Voici une vidéo sur comment créer votre marque de vêtements :
Étape 1 : Étude de marché pour créer une marque de vêtement
Pour vérifier la pertinence et la validité du projet, faire une étude de marché est nécessaire. Il s’agit de faire appel à son sens de l’observation pour étudier les goûts et les habitudes d’achat des cibles, pour analyser la concurrence ou encore pour échanger avec les créateurs. À cette phase du projet, il faut en revanche éviter de parler de sa marque.
Pour faire cet état des lieux du marché, différents éléments doivent être étudiés :
- La taille et la santé du marché (taille, croissance, segments porteurs…) ;
- La concurrence (l’intensité, l’identification des concurrents directs et indirects, les parts de marché ou encore leurs chiffres d’affaires annuels) ;
- La réglementation relative au produit commercialisé ;
- Les fournisseurs et les canaux de distribution.
L’étude du marché permet d’avoir une vision plus concrète du secteur choisi pour lancer la création d’une marque de vêtements. L’étape suivante consiste à définir son positionnement. Cette opération permet de façonner l’identité de marque et est essentielle pour créer ses premières collections. Il importe de définir précisément :
- Le type de vêtements à créer (chic ou casual, chemise pour homme ou sur-mesure pour femme, etc.) ;
- La cible (hommes ou femmes, sportifs ou cadres de bureau…) ;
- Le nombre de collections à créer par an ;
- Les techniques pour concevoir le type de vêtements.
Étape 2 : Identité de marque pour créer une marque de vêtement
Après l’analyse du marché, il convient d’élaborer l’univers de la marque. Faire preuve de créativité et d’imagination est important pour définir les éléments qui seront assimilés à l’identité de la marque. La première étape consiste à étudier la concurrence pour savoir comment s’en démarquer, fonctionnement, stratégie de communication, offres…
Pour créer l’identité de la marque, il faut être imaginatif tout en restant simple et en gardant ses valeurs. Il convient notamment de choisir :
- Le nom de la marque qui doit être à la fois original, accrocheur, cohérent avec les futures offres, mais aussi avec les futurs clients ;
- Le logo qui doit être inoubliable et marquer les esprits ;
- La charte graphique qui doit mettre en valeur l’univers de la marque.
Étape 3 : Établir un business plan pour créer une marque de vêtement
Pour toute création d’entreprise, la rédaction d’un business plan est primordiale. Présentant en détail le projet de création d’entreprise, ce document démontre la viabilité du projet sur le long terme. Sa rédaction doit être basée sur l’étude de marché réalisée permettant de définir précisément les contours du projet.
Le business plan permet ainsi de présenter les personnes impliquées dans le projet, leur rôle, le marché du textile, la concurrence ou encore les offres qui seront proposées. Devant être rédigé minutieusement, ce document permet de renforcer la crédibilité auprès des investisseurs.
- Valider la viabilité du projet de création d’une marque de vêtements sur le plan financier ;
- Estimer les besoins de financement initial et à susciter l’intérêt d’éventuels partenaires financiers ;
- Guider l’entrepreneur au début de son activité.
Le business plan doit contenir divers éléments :
- Le contexte ;
- La stratégie adoptée ;
- Les besoins matériels et humains ;
- L’anticipation de l’évolution de l’activité ;
- Le mode de financement ;
- Le plan opérationnel pour le développement des activités ;
- Le retour sur investissement espéré.
Étape 4 : Établir un plan marketing
Pour faire connaître la marque de vêtement, l’établissement d’un plan marketing efficace est aussi de mise. Traitant des objectifs commerciaux fixés sur une période (une année par exemple), ce document regroupe l’ensemble des stratégies de communication et de marketing à appliquer.
Le plan marketing est constitué de différents éléments, notamment :
- Les objectifs de résultat ;
- Les clientèles cibles ;
- Les moyens à mettre en œuvre et leurs objectifs spécifiques ;
- Le budget dédié aux actions de marketing ;
- Le calendrier des actions.
Étape 5 : Choisir son statut juridique pour créer sa marque de vêtement
Lorsque vous souhaitez créer votre propre marque de vêtement, une étape essentielle est la création d’une entreprise. Cela nécessite de sélectionner le statut juridique approprié à votre projet. Pour cela, il existe plusieurs possibilités de société :
De plus, au moment de choisir, il importe de prendre en compte divers paramètres, notamment :
- Les conséquences sociales et fiscales ;
- Les obligations légales imposées par le statut juridique ;
- Les garanties apportées aux associés.
Étape 6 : Dépôt de la marque par le créateur de vêtements
En déposant une marque auprès de l’INPI ou Institut national de la propriété industrielle, le propriétaire est en mesure de protéger aussi bien le nom que le logo choisi.
Il est le seul à disposer du droit d’exploiter la marque (fabrication de produits, commercialisation pour en tirer des bénéfices) sur le territoire français. Cette règle est applicable dans un délai de 10 ans renouvelable.
Une fois déposée, la marque permet d’identifier les produits par rapport aux autres offres similaires sur le marché. Son enregistrement permet ainsi au propriétaire de bénéficier du droit exclusif d’interdire l’utilisation de la marque sans son autorisation. En cas d’exploitation, d’imitation ou de contrefaçon, le propriétaire peut se défendre légalement devant les tribunaux.
Quel statut juridique choisir pour lancer sa marque de vêtement ?
Le statut juridique pour créer sa marque de vêtement dépend de la volonté de la personne qui crée sa marque :
- Soit elle veut la créer seul ;
- Soit elle veut la créer à plusieurs.
Créer sa marque de vêtement seul
Relativement contraignant en termes de développement d’activité, le statut de micro-entrepreneur est peu utilisé dans le cadre d’une création de marque de vêtements. En effet, cette forme juridique impose des seuils de chiffre d’affaires à ne pas dépasser. Depuis la loi du 14 février 2022, l’ entrepreneur individuel , y compris sous le régime de l’auto-entrepreneur, bénéficie toutefois d’une séparation automatique entre son patrimoine personnel et son patrimoine professionnel, ce qui protège ses biens personnels des dettes liées à l’activité.
Toutefois, différentes structures sont envisageables. Dans le cas où le fondateur souhaite créer seul son entreprise, il peut orienter son choix vers:
- Une auto-entreprise ou micro-entreprise ;
- Une EURL, ou une SASU.
Créer sa marque de vêtement à plusieurs
Dans le cas où l’entrepreneur souhaite créer son entreprise avec des associés, la SARL de famille est à envisager pour ceux qui désirent créer une entreprise familiale.
Dans ce cas, les associés sont des membres de la famille ou des conjoints. Il est aussi possible d’opter pour une SAS ou une SARL.
La première garantit notamment une certaine flexibilité dans l’organisation et la gestion de l’entreprise ainsi que la rédaction des statuts. En revanche, dans la seconde, les statuts de l’entreprise sont strictement encadrés par la loi.
Quelles sont les étapes de la création d’entreprise ?
Une fois la forme juridique déterminée, l’entreprise peut être créée en suivant les formalités de création habituelle :
- Rédaction des statuts ;
- Réalisation des apports ;
- Publication d’un avis de constitution dans un support d’annonces légales ;
- Réalisation de la déclaration de création d’entreprise ;
- Déclaration des bénéficiaires effectifs de l’entreprise ;
- Demande d’immatriculation au guichet unique.
Voici un tableau récapitulatif des différentes possibilités de création d’entreprise :
| Création seul | Création à plusieurs | |
| Exemple de type de société | EURL/SASU
Micro-entreprise |
SAS/SARL |
| Personnalité morale | Oui pour l’EURL et la SASU Non pour une micro-entreprise |
Oui |
| Création | Micro-entreprise : formalités légères (faire une déclaration) EURL/SASU : création d’une société (formalisme lourd) |
Formalité lourde de création (création de société) |
| Responsabilité | Limitée aux apports | Limitée aux apports des associés |
Quelles sont les réglementations en vigueur dans le prêt-à-porter ?
Avant de se lancer dans la création de sa marque de vêtements, l’une des informations essentielles à avoir sous la main concerne la réglementation applicable au domaine du prêt-à-porter. Pour cela, il faut comprendre :
- L’environnement réglementaire ;
- Les caractéristiques du marché du prêt à porter en France.
L’environnement réglementaire pour créer une marque de vêtement
Tout d’abord, l’étiquetage, les principales obligations relatives au prêt-à-porter concernent l’étiquetage des vêtements (règlement (UE) n°1007/2011 de 2011) :
- La composition doit obligatoirement apparaître sur l’étiquette produit (pourcentage des fibres constituant les vêtements) ;
- Bien que non obligatoires, les informations concernant l’entretien du produit (conditions de lavage, de séchage, d’utilisation de javel…) peuvent être utiles pour se prémunir des plaintes des consommateurs ;
- Importante pour l’exportation vers certains pays, l’indication du pays de fabrication est recommandée. Cette information n’est pas non plus obligatoire.
Les autres obligations de la réglementation du prêt-à-porter se rapportent à la vente en magasin :
- Normes de sécurité et d’accessibilité ;
- Affichages obligatoires à l’attention des employés ;
- Indication des prix à l’intérieur et à l’extérieur du magasin ;
- Cotisation obligatoire à la SACEM en cas de diffusion de musique dans l’établissement.
Les caractéristiques du marché du prêt-à-porter en France
Le marché français du prêt-à-porter reste très concurrentiel et sensible à la conjoncture économique, ce qui impose une préparation minutieuse pour lancer et pérenniser une marque. Le marché du prêt-à-porter se divise en plusieurs catégories :
- Le prêt-à-porter féminin (25 %) ;
- Le prêt-à-porter masculin (17 %) ;
- Les vêtements pour bébé (5 %).
Les ventes restent influencées par les saisons et la météo, tandis que la vente en ligne occupe une place de plus en plus importante dans le chiffre d’affaires du secteur. Les réseaux franchisés gagnent du terrain, même si les détaillants multimarques demeurent nombreux.
Comment trouver un fournisseur pour créer sa marque de vêtement ?
Pour identifier les fournisseurs et sous-traitants textiles, différentes solutions peuvent être adoptées :
- Solliciter l’aide de l’organisme Business France ;
- Faire une recherche sur Internet ;
- Explorer les places de marché en ligne comme Alibaba.
Comment déposer sa marque de vêtement ?
La protection n’est valable que pour les produits et services déposés. Ainsi, avant de procéder au dépôt de la marque, il convient de définir précisément les produits et services couverts par celle-ci. Les étapes à effectuer sont les suivantes :
- Faire une recherche de disponibilité auprès de l’INPI, cette démarche permet de s’assurer que la marque n’a pas déjà été enregistrée pour des produits ou services semblables ou un domaine d’activité similaire ou identique. Cette recherche est réalisable en ligne ou sur place dans les bases de données de l’INPI à l’aide de documentalistes ;
- Déposer la marque en remplissant un formulaire en ligne sur le site internet de l’INPI ou un formulaire papier à renvoyer. Un accusé de réception sera envoyé au propriétaire indiquant la date et le numéro national de dépôt qui sera publié au Bulletin officiel de la propriété industrielle ou BOPI.
Après étude du dossier par l’INPI, ce dernier transmet des objections ou des observations. L’enregistrement de la marque ne sera effectué que lorsque les objections sont levées.
Quels sont les besoins pour créer sa marque de vêtement ?
Avant de lancer sa marque de vêtements, les besoins doivent figurer parmi les points étudiés. Différents paramètres doivent être pris en compte :
- Les besoins matériels ;
- Les besoins humains.
Les besoins matériels pour créer sa marque de vêtement
Le plan de financement doit intégrer les besoins matériels pour la réalisation du projet. Il importe de se pencher sur différentes catégories de besoins :
- Les tissus et matériels de couture, le choix des fournisseurs doit s’effectuer minutieusement. Par ailleurs, la qualité des tissus, des matériaux utilisés ou encore des petits matériels doivent faire l’objet d’une attention particulière ;
- L’atelier, deux choix s’offrent au propriétaire. Soit il intègre un atelier et doit s’acquitter d’une cotisation ainsi que du paiement du personnel chargé de la confection, soit il opte pour un atelier indépendant ;
- La boutique, dans le cas où le fondateur choisit d’ouvrir une boutique physique, les postes de dépense concernent les frais de location ou l’acquisition d’un local par exemple.
Les besoins humains pour créer sa marque de vêtement
Pour établir le budget prévisionnel, il faut aussi prendre en compte les besoins en termes de personnel. En effet, la création d’une marque de vêtements ne peut pas être effectuée sans aide.
Ainsi, les besoins humains doivent être intégrés dans le plan de financement afin d’évaluer le capital de l’entreprise et de déterminer les besoins de financement lors du démarrage de l’activité.
Différents postes doivent ainsi être comptabilisés dans le budget, styliste, couturiers, agents commerciaux, photographes, community manager, etc.
Comment financer le lancement de sa marque de vêtement ?
Pour réussir le lancement d’une marque de vêtements, disposer d’un important capital de départ est nécessaire.
En effet, différentes dépenses doivent être effectuées dès le début de l’activité, réalisation des prototypes, recrutement de personnel, communication sur le lancement de la marque, production et commercialisation.
Il importe d’établir avant tout un plan de financement permettant d’évaluer l’état de la santé financière de l’entreprise. Ce document permet de faire une estimation sur une période donnée (sur 3 à 5 ans) des revenus générés, des besoins en fonds de roulement ou encore des charges.
Une fois le coût financier du projet déterminé, l’étape suivante consiste à trouver des financements.
Il importe avant tout d’utiliser ses fonds propres. Toutefois, d’autres moyens de financement peuvent ensuite être utilisés pour financer le lancement de la marque de vêtements :
- Faire appel aux proches en recourant au Love Money ;
- Recourir au crowdfunding ou financement participatif permettant de récolter un financement sous forme de dons, d’investissement au capital ou encore de prêt auprès de particuliers intéressés par le projet ;
- Faire un emprunt bancaire : pour être crédible vis-à-vis des établissements bancaires, la constitution d’un apport personnel est de mise ;
- Faire une levée de fonds : cette opération doit être effectuée auprès des investisseurs pouvant être des particuliers ou des investisseurs financiers ou industriels ;
- Demander des subventions accordées par certains organismes dédiés ou encore les aides à la création d’entreprise comme l’ACRE.
Combien coûte le lancement de sa marque de vêtement ?
Les différentes étapes liées à la création de marque de vêtements représentent chacune un certain coût :
- Les coûts de la création d’entreprise ;
- Les coûts du dépôt de la marque ;
- Les autres frais à prévoir.
Les coûts de la création d’entreprise
La création d’une structure juridique est nécessaire pour lancer la création de marque de vêtements.
Peu importe la forme juridique choisie, il importe de prévoir certains frais pour la réalisation de certaines démarches :
- Publication dans un support d’annonces légales, le tarif des annonces légales est forfaitaire. Il varie en fonction de la forme juridique ;
- Immatriculation de la société, l’enregistrement au Registre du Commerce et des Sociétés et au RNE coûte 33,83 € pour une société commerciale et 22,88 € pour une EI ;
- Déclaration des bénéficiaires effectifs de l’entreprise, cette formalité coûte 19,33 €.
Les coûts du dépôt de la marque
Pour déposer leur marque auprès de l’INPI, les créateurs doivent payer des frais. Il faut prévoir un montant de 190 € pour une classe.

D’autres coûts sont à prendre en compte pour créer sa marque de vêtement :
- La recherche de disponibilité de la marque : les recherches à l’identique sont gratuites. En revanche, les recherches de similitudes sont facturées à 50 € pour 1 à 3 classes ;
- Le renouvellement du dépôt de marque au bout de 10 ans coûte 290 € pour des produits et/ou services appartenant à 1 classe. Chaque classe de produits supplémentaire est facturée à 40 €.
Les autres frais à prévoir pour créer sa marque de vêtements
D’autres dépenses sont à prévoir lors de la création d’une marque de vêtements. À titre d’exemple, dans le cas où l’entreprise envisage de louer un local pour commercialiser ses produits, il importe de conclure un bail commercial.
De plus, l’enregistrement du bail commercial n’est pas obligatoire, cependant il est fortement recommandé.
Des travaux d’aménagement, de rénovation ou encore de réfection peuvent aussi être réalisés représentant chacun un coût à prévoir.
Comment créer sa marque de vêtement en ligne ?
Il est également possible de créer sa marque de vêtements en ligne. Pour cela, plusieurs étapes sont nécessaires :
- Choisir une plateforme d’e-commerce ;
- Choisir une marketplace ;
- Ajoutez les produits dans votre boutique ;
- Ajoutez des photos et des vidéos de vos produits.
Choisir une plateforme d’e-commerce
En premier lieu, optez pour une plateforme de commerce électronique qui répond à vos exigences et à votre budget.
Il est important de prendre en considération des éléments tels que : la simplicité d’utilisation, les possibilités de personnalisation et les fonctionnalités intégrées qui peuvent faciliter la gestion de votre marque de vêtements en ligne.
Choisir une marketplace
Vous avez aussi la possibilité de choisir une marketplace.
C’est un site web où plusieurs vendeurs peuvent organiser et commercialiser leurs produits. Vos produits sont présentés à côté de ceux d’autres vendeurs.euses sur une plateforme de vente en ligne.
Cependant, la maîtrise de l’image de marque et de l’expérience client est moins importante, car les règles et le design de la marketplace sont universels.
Ajoutez les produits
Il est essentiel d’ajouter des produits à votre boutique. Préparez vos produits en catégories bien définies, de manière à faciliter la recherche des acheteurs.
Rédigez des descriptions précises et détaillées pour chaque article, en précisant la taille, la matière et les consignes d’entretien.
Ajoutez des photos et des vidéos de vos produits
Enfin, ajoutez des photos et des vidéos de vos produits car les clients aiment voir les produits avant de les acheter.
Pour cela, obtenez des photos et des vidéos de qualité et rédigez des descriptions détaillées de votre collection de vêtements en ligne pour attirer les clients potentiels.
Étant donné qu’ils ne peuvent pas véritablement voir vos vêtements, ils ne peuvent que se baser sur ce que vous leur proposez, alors soyez précis et créatif.
Comment réussir à créer sa marque de vêtement ?
Pour que votre projet de création de marque de vêtements soit réussi, il ne faut pas oublier certains éléments :
| A ne pas oublier | Remarque |
| Choisissez un positionnement limpide | Celui-ci doit être basé sur un concept facilement identifiable et mémorable. Mais aussi être adapté aux différentes cultures et langues. |
| Misez sur une bonne stratégie de vente | Le développement des ventes requérant beaucoup d’énergie, l’établissement d’une stratégie de vente claire et précise est de mise (Internet, showroom…). |
| Prévoyez l’extension des lignes | Généralement, seuls quelques produits sont proposés en début d’activité. Cependant, pensez à élaborer le plus tôt possible les futures références. |
| Visez le haut de gamme | En visant le marché du haut de gamme, vous établissez de meilleures marges, garantissant ainsi la rémunération des intermédiaires comme les grossistes. |
| Choisissez votre cœur de métier | Conception et design des vêtements, production ou encore commercialisation. |
| Soyez prêt pour l’export | Dès le départ, communiquez en français et en anglais. |
| Effectuez une veille permanente | Sur les évolutions s’opérant dans l’univers de la mode. Restez à l’affût des dernières tendances et faites preuve de réactivité pour imaginer vos nouvelles collections. |
- Créer sa marque de vêtement combine un travail créatif et des démarches structurées. Une étude de marché solide, une identité de marque affirmée et un business plan chiffré posent les bases du projet. Le choix du statut juridique (micro-entreprise, EURL, SASU, SAS ou SARL) dépend du nombre de fondateurs et du niveau de protection recherché. Le dépôt de la marque à l’INPI sécurise le nom et le logo pendant 10 ans. Reste ensuite à trouver des fournisseurs fiables, à financer le lancement et à choisir entre boutique physique, vente en ligne ou marketplace pour commercialiser vos collections.
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Dernière mise à jour le 03/07/2026
FAQ
Quel budget pour créer sa marque de vêtements ?
Chaque marque de vêtements étant unique, son budget de lancement l’est aussi. La fourchette se situe généralement entre 10 000 et 50 000 euros selon l’ampleur du projet et le circuit de distribution retenu.
Comment créer son logo de marque de vêtement ?
Pour créer un logo de marque de vêtement, définissez l’identité de votre marque et son public cible. Choisissez des couleurs, formes et typographies qui reflètent vos valeurs. Utilisez des outils de conception comme Adobe Illustrator ou Canva, ou faites appel à un designer. Assurez-vous que le logo soit simple, mémorable et adaptable à différents supports.
Comment créer sa marque de vêtements sans argent ?
Créer une marque de vêtements sans argent implique de commencer avec des designs simples, d’utiliser la fabrication à la demande pour éviter les coûts initiaux et de promouvoir votre marque sur les réseaux sociaux. Collaborez avec des influenceurs pour gagner en visibilité, tout en restant créatif et en misant sur le marketing digital.
Faut-il déposer sa marque de vêtement à l'INPI ?
Le dépôt d’une marque à l’INPI n’est pas obligatoire, mais il est vivement recommandé pour protéger le nom et le logo de votre marque de vêtement. Il coûte 190 € pour une classe de produits et confère un monopole d’exploitation de 10 ans renouvelable sur le territoire français. Sans dépôt, un concurrent reste libre d’utiliser un signe identique ou similaire au vôtre.
Quel statut juridique choisir pour créer sa marque de vêtement ?
Pour créer sa marque de vêtement seul, la micro-entreprise, l’EURL ou la SASU sont les statuts les plus courants ; à plusieurs, la SAS et la SARL conviennent mieux. Le choix dépend du chiffre d’affaires visé, du régime social souhaité et de la volonté d’accueillir des investisseurs. La SASU et la SAS offrent la plus grande souplesse pour lever des fonds et faire grandir la marque.
Peut-on créer une marque de vêtement sans stock ?
Oui, il est possible de créer une marque de vêtement sans stock grâce à l’impression à la demande (print on demand). Les vêtements sont fabriqués et expédiés à l’unité après chaque commande, ce qui supprime l’avance de trésorerie liée à un stock initial. Ce modèle limite les risques financiers au lancement, en contrepartie de marges unitaires plus faibles.
Connexion
Bonjour
Je souhaiterais échanger avec vous.
Puis-je contacter un conseiller ?
Je vous remercie par avance,
Sabine Quioc
Bonjour,
Il est possible de contacter nos services en complétant en ligne le formulaire de contact suivant : https://www.legalplace.fr/contact/
Il vous suffira d’indiquer :
– Votre nom
– Votre adresse mail
– L’objet de votre demande
– Le produit concerné
Si vous souhaitez être recontacté par nos services, n’hésitez pas à nous l’indiquer en commentaire.
En vous souhaitant une agréable journée,
L’équipe Legalplace
Bonjour, faut-il déjà avoir crée sa marque/son entreprise avant de contacter les fournisseurs ?
Merci.
Thomas
Bonjour,
Effectivement, il faut mieux que votre entreprise soit créée avant de contacter votre fournisseur. Dans la pratique, il n’est pas possible pour une entreprise en cours de création de recevoir ou délivrer des factures par exemple.
En vous souhaitant une agréable journée,
L’équipe LegalPlace
Salut, je vous écris depuis le Congo Brazzaville,j’ai toujours eu ce désir d’avoir une usine de fabrication vestimentaire précisément dans mon pays et avoir une marque spéciale à cela,je veux que vous m’orienter comment en procurer
Bonjour,
Pour effectuer un dépôt de marque au niveau national ou régional, vous pouvez protéger votre marque en déposant une demande d’enregistrement auprès de l’office des marques national ou régional compétent et en vous acquittant des taxes requises.
Dans votre cas, en premier lieu, il vous faudra réaliser une recherche d’antériorité auprès de l’office des marques de la République du Congo afin de vérifier que votre marque ne fait pas déjà l’objet d’un enregistrement. Puis, vous devrez procéder au dépôt d’une demande d’enregistrement auprès de l’office des marques compétent.
En espérant avoir pu répondre à vos interrogations,
L’équipe Legalplace
Bonjour et merci pour le super partage. J’apprécié la qualité de votre contenu. On ressent la qualité du travail et la passion que vous y mettez. J’ai une idée sur cette méthode et je la trouve bien : http://go.hybhgc.cyrilrisch.11.1tpe.net .
Est-ce que vous pensez que votre méthode pourrait m’aider encore plus ?