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Comment devenir entrepreneur ?

Comment devenir entrepreneur ?

Pour savoir comment devenir entrepreneur, il est important de bien se renseigner afin de commencer son activité dans les meilleures conditions possible. Depuis sa création, l’entreprise s’expose à divers aléas et risques, et un certain nombre de démarches sont donc impératives. Sa viabilité dépend également de plusieurs aspects fondamentaux :

  • La maîtrise la profession exercée ;
  • La connaissance des législations applicables au métier ;
  • La capacité de s’adapter aux évolutions économiques, réglementaires et sectorielles.

Comment obtenir un financement pour créer une entreprise ?

Les activités d’un auto-entrepreneur requièrent des ressources financières adéquates pour son lancement. De nombreuses solutions permettent aujourd’hui d’y répondre et divers moyens peuvent aider à concrétiser un projet d’entrepreneuriat de façon sûre.

Apports personnels

Il s’agit d’une somme que l’entrepreneur doit réunir pour financer son projet ou en vue de contracter un prêt. Son montant doit au moins correspondre au tiers du fonds d’investissement de départ. Plus le niveau de risque est élevé pour les activités d’entrepreneuriat, plus les banques exigeront que le seuil dépasse ce minimum requis. Pour déterminer le montant d’apport personnel nécessaire, il faut :

  • Évaluer les besoins réels en trésorerie de la future société ;
  • Définir le pourcentage d’apport minimal à allouer pour optimiser les chances d’obtenir un crédit auprès des banques.

Aides publiques

Sous certaines conditions, l’entrepreneur peut bénéficier d’une aide financière étatique ou provenant des collectivités au moment de créer sa société. Ces subventions revêtent plusieurs formes, et des allègements fiscaux sont même prévus pour soutenir les jeunes créateurs de sociétés dans leurs projets.

ARE

Octroyée sous forme de subvention indirecte pour soutenir financièrement les projets d’entrepreneuriat, l’ARE (aide au retour à l’emploi) sert à maintenir les allocations de chômage. L’auto-entrepreneur préserve ainsi le statut de demandeur d’emploi indemnisé. Il perçoit une allocation d’assurance chômage versée mensuellement ou en une fois sous forme de capital.

ACRE

L’ACRE (aide à la création ou à la reprise d’entreprise, remplaçant l’ACCRE) vise à aider les jeunes entrepreneurs dans la création ou la reprise d’une société en les permettant de s’alléger de leurs charges sociales. La demande est à déposer auprès de l’Urssaf dans les 45 jours suivant la date de constitution de l’entreprise. Pour y avoir droit, la personne intéressée doit :

  • Être adulte et âgée de 25 ans au plus ;
  • Avoir moins de 30 ans en cas de handicap physique ;
  • Bénéficier d’une allocation d’assurance chômage ou d’une allocation de sécurité professionnelle ;
  • Être non indemnisée et figurer dans la liste des demandeurs d’emploi au fil des 18 derniers mois ;
  • Justifier d’un statut d’employé, de travailleur licencié ou de sans-emploi ;
  • Exercer une profession libre qui est distincte du salariat.

ARCE

Il s’agit d’une aide financière à destination des créateurs ou repreneurs de sociétés et que ces derniers peuvent solliciter auprès de Pôle Emploi. L’allocation est fixée à 45 % des allocations chômage restantes et dues lors du démarrage des activités de l’entreprise.

Bon à savoir : les avantages de l’ARCE et de l’ARE ne sont pas cumulables. L’entrepreneur doit choisir entre les deux solutions.

Exonérations fiscales

Les auto-entrepreneurs peuvent s’attribuer un certain nombre d’avantages fiscaux dans des conditions strictement encadrées par la loi. Ces allègements peuvent être octroyés à titre d’exonération d’impôts sur le bénéfice ou de réduction d’impôts et capital.

Les exonérations fiscales sur le bénéfice sont accordées temporairement aux :

  • Jeunes sociétés localisées dans les zones franches urbaines ;
  • Nouvelles entreprises situées dans des zones d’aménagement territorial ;
  • Entreprises à fort potentiel et disposant d’un statut spécifique. Il peut s’agir d’une start-up ou d’une société de capital-risque.

La réduction d’impôts et capital s’applique à l’investissement au capital d’une société non cotée que ce soit au moment de sa création ou à son stade d’augmentation de capital. Celle-ci doit remplir plusieurs conditions pour pouvoir en tirer parti :

  • Assujettissement à l’IS (Impôt synthétique) ;
  • Exercice d’une activité commerciale, artisanale, industrielle, agricole ou professionnelle non commerciale ;
  • Présence effective d’au moins 5 ans dans le secteur ;
  • Détention d’un capital de plus de 50 % par des individus ou des sociétés familiales ;
  • Effectif d’au moins deux salariés à l’issue du premier exercice.

Financement participatif

Également appelé crowdfunding, ce type de financement fait intervenir de nombreux participants qui investissent dans un même projet. Il consiste à collecter les fonds nécessaires au démarrage et à la concrétisation d’un projet d’entreprise.

Prêt bancaire

Le prêt à la création d’une entreprise est un crédit bancaire destiné à financer un projet de micro-entrepreneuriat. Il permet de démarrer rapidement les activités d’une société. Les critères d’accessibilité à ce financement sont :

  • Le lancement d’une nouvelle entreprise ;
  • La résiliation d’un contrat de prêt antérieur depuis au moins deux ans ;
  • L’intégration du projet d’entreprise à un programme de financement et dont le montant est plafonné à 45 000 euros.

Le délai de remboursement du prêt s’étale sur une durée de 5 ans pour un montant d’emprunt compris entre 2000 et 7000 euros.

Comment monter un business plan ?

L’une des façons efficaces d’apprendre comment devenir entrepreneur consiste à dresser un plan d’affaires pertinent. Le business plan n’est autre que la version documentée d’un projet d’entreprise. Il sert à mettre en valeur le potentiel de ce dernier.

Présenter le projet de création d’entreprise et les fondateurs

Dans sa partie introductive, le plan se focalise sur :

  • Les problématiques auxquelles l’entreprise est confrontée ;
  • Les solutions proposées ;
  • Les objectifs qu’elle se fixe.

La description doit mentionner :

  • L’objet du projet, sa nature et ses concepteurs ;
  • Les actions et moyens indispensables à sa mise en œuvre ;
  • Le marché et le type de clientèle à cibler ;
  • Les perspectives d’évolution à long ou moyen terme.
Bon à savoir : souvent, la description présentera de façon claire et précise les types de produits et/ou services à proposer. Le modèle économique à appliquer pourra également être détaillé.

Faire une étude de marché sourcée et argumentée

L’étude de marché porte sur un type de marché spécifique à segmenter et dont le potentiel est mesurable. Plusieurs paramètres entrent ainsi en jeu :

  • La taille du marché ;
  • La loi qui le régit ;
  • Ses principaux acteurs ;
  • Le niveau de concurrence ;
  • L’équilibre de rapport entre l’offre et la demande ;
  • La perception du produit, du service ou de la marque chez le consommateur ;
  • Les enjeux technologiques ;
  • Les contraintes d’ordre économique, social et juridique.

Valoriser le projet par une stratégie marketing cohérente

Cette action consiste à établir un plan de communication efficace et pertinent pour atteindre une cible de consommateurs bien définie. Il renseigne sur plusieurs éléments importants, dont :

  • Le plan d’action marketing ;
  • Les campagnes à prévoir ;
  • Le budget à allouer pour leur mise en œuvre ;
  • Les types de supports visuels à déployer et les messages à transmettre.

Réaliser un prévisionnel financier complet

L’analyse du seuil de rentabilité constitue un aspect fondamental au moment d’établir un plan d’affaires. Le dressage d’un prévisionnel financier d’une entreprise à créer permet de mesurer la capacité de cette dernière à rentabiliser les fonds investis sur une échelle moyenne de trois à cinq ans. Il comprend notamment :

  • L’estimation des revenus et des charges de la future société ;
  • Son bilan et son compte de résultat prévisionnel ;
  • Son plan de financement et de trésorerie.

Décrire le process prévu et les statuts juridiques nécessaires

La partie consacrée au process décrit de manière détaillée les moyens indispensables à réunir pour mettre le plan d’action commercial en application :

  • Le système de fonctionnement de l’entreprise ;
  • Le processus à adopter ;
  • Les ressources humaines, matérielles et incorporelles nécessaires.

La partie qui porte sur les statuts juridiques permet de situer l’entreprise par rapport aux réglementations en vigueur pour :

  • Délimiter son champ de responsabilités ;
  • Définir le cadre juridique dans lequel elle exerce ses activités ;
  • Déterminer le régime fiscal le plus approprié à la forme juridique

Quels sont les principaux statuts juridiques possibles ?

Le choix de la forme juridique à adopter pour une nouvelle entreprise peut avoir des conséquences lourdes sur l’étendue de sa responsabilité et sur ses obligations fiscales.

Lorsqu’on se demande comment devenir entrepreneur, il s’avère également important de réfléchir à quel statut juridique choisir. Pour effectuer le bon choix, il faut tenir compte de différents aspects tels que :

  • La nature de l’activité exercée et le statut professionnel ;
  • Le montant du chiffre d’affaires ;
  • La taille de l’entreprise.

Entreprise individuelle classique ou à responsabilité limitée

Les deux formes de sociétés ne nécessitent qu’une seule personne pour les constituer. L’entreprise individuelle classique (EI) bénéficie d’une formalité de constitution plus simplifiée. Ce statut fait également profiter d’un allègement fiscal assez large sur les plus-values, sans compter la possibilité d’imputation de déficit sur le résultat imposable. Son inconvénient réside dans le champ de responsabilité qui ne connaît aucune limitation.

Quant à l’entreprise individuelle à responsabilité limitée (EIRL), elle protège l’auto-entrepreneur de certains risques. En cas de faillite ou de liquidation judiciaire, il ne risque pas d’engager son patrimoine. Cette forme de société est assujettie à l’imposition sur les revenus, sauf au cas où une demande explicite a été formulée auprès des autorités fiscales compétentes.

Entreprise unipersonnelle ou société à responsabilité limitée

L’entreprise unipersonnelle obéit au même fonctionnement que l’EIRL. Tout comme cette dernière, elle préserve le patrimoine de l’entrepreneur à l’abri des risques de saisie en cas de faillite. Grâce à cette forme juridique, il est autorisé à fixer le montant du capital et à le consigner dans les statuts de société. De même, il est libre de choisir entre l’imposition sur les revenus et les bénéfices des sociétés.

La société à responsabilité limitée ne peut être créée que par deux associés au minimum. La loi autorise un effectif maximum de 100 associés lors de sa mise en place, et ce, en permettant à une ou plusieurs personnalités morales de participer à sa création, exception faite pour la direction qui doit être occupée par un individu et non une structure.

Société par actions simplifiée classique ou unipersonnelle

Ce statut juridique d’entreprise confère une certaine liberté dans la détermination du capital social dans le statut et aussi en matière de gestion d’actions.

La différence entre la société par actions simplifiée classique (SAS) et la SAS unipersonnelle (SASU) réside dans le fait que la seconde peut être constituée d’une seule personne physique ou morale. Pour le cas d’une SAS classique, elle requiert obligatoirement un assimilé salarié pour assurer sa direction.

Société civile professionnelle ou d’exercice libéral

Ces deux formes de sociétés s’adressent aux professions libérales réglementées. La société civile professionnelle est une forme particulière de société civile à but non lucratif.

Quant à la société d’exercice libéral, elle ne dispose pas d’un statut juridique particulier et confère la possibilité de créer une :

  • SA ;
  • SARL ;
  • SAS ;
  • SCA (société en commandite par actions).

Société civile immobilière

Cette forme juridique permet aux particuliers et auto-entrepreneurs de s’associer pour créer une société immobilière. Sa constitution nécessite au moins la réunion de deux associés. Par ailleurs, l’entreprise peut être gérée par un ou plusieurs gérants. Il peut s’agir de :

  • Personne physique ;
  • Société ;
  • Associé ;
  • Non-associé.

Société anonyme

Elle doit également être formée par au moins deux associés (individu ou structure). La responsabilité des fondateurs est limitée à leurs apports. Il faut que le conseil d’administration d’une société anonyme soit présidé par un assimilé salarié.

Quel régime fiscal choisir pour devenir entrepreneur ?

Chaque fiscalité d’entreprise dispose de ses propres avantages et limites. Le choix doit s’opérer de façon méticuleuse. Il convient ainsi de l’effectuer en fonction :

  • Des besoins et des spécificités d’un projet d’entrepreneuriat ;
  • Du secteur exercé ;
  • De la forme juridique adoptée.

Micro-entreprise

Cette fiscalité s’applique aux micro-entrepreneurs, notamment les travailleurs indépendants. Son régime d’imposition des bénéfices fait l’objet d’un plafonnement de chiffres d’affaires. Le seuil maximum est limité à 170 000 euros pour la vente et la fourniture de logements. Pour les prestations de service, le montant maximum ne doit pas dépasser 70 000 euros.

Impôt sur les sociétés

Il s’applique directement aux bénéfices de l’entreprise et concerne en particulier les SARL, SA, SAS, SCA, SASU et EURL avec un associé unique agissant en qualité d’une personne morale. Le taux d’imposition normal est fixé à 33,33 %, mais il est possible de le réduire à 15 % sous réserve de :

  • Possession d’un capital social totalement libéré ;
  • Détention continuelle d’au moins 75 % du capital par des individus ou une société assujettis au même régime ;
  • Réalisation d’un chiffre d’affaires en dessous de 7 630 000 euros hors taxe.

Impôt sur le revenu

Cet impôt personnel s’applique au revenu d’une personne physique. Dans l’exercice d’une profession libérale, le gérant ou les associés déclarent leurs revenus dans la catégorie des bénéfices non commerciaux. Il convient de savoir que le revenu imposable est qualifié de bénéfices industriels et commerciaux, pour le cas d’un :

  • Industriel ;
  • Commerçant ;
  • Artisan.

Comment déclarer une activité d’entrepreneur ?

Les formulaires de déclaration d’activité

Pour pouvoir immatriculer l’entreprise, il faudra avant tout remplir une déclaration de création de société.

Formulaire P0

Il concerne les sociétés individuelles dont le métier se rattache au :

  • Commerce ;
  • Artisanat ;
  • Ba

Le dépôt du formulaire s’effectue auprès du CFE par l’entrepreneur ou son mandataire désigné.

Formulaire M0

Il est indispensable à la constitution d’une société commerciale et celle de toute autre structure à déclarer. D’autres pièces sont à joindre à ce formulaire :

  • Un exemplaire de statut de constitution de société ;
  • Une attestation de dépôt d’apports en numéraire ;
  • Le justificatif d’adresse de siège social ;
  • La pièce d’identité du dirigeant.

L’envoi du dossier au CFE référent

Les services d’immatriculation au Centre de formalités des entreprises sont répartis en fonction de :

  • La nature de l’activité ;
  • Le statut juridique de la société ;
  • L’effectif du personnel.

URSSAF

Le CFE de l’Urssaf concerne :

  • Les dirigeants des sociétés non immatriculées au Registre du commerce et des sociétés, ceux qui sont inscrits au répertoire des métiers ou encore au registre des entreprises de la batellerie artisanale ;
  • Les professionnels libéraux.

Chambre de commerce et d’industrie

Parmi ceux qui y déposent leurs déclarations, on retrouve les :

  • Commerçants ;
  • Sociétés commerciales non artisanales ;
  • Sociétés artisanales qui emploient plus de 10 salariés ;
  • Auto-entrepreneurs et micro-entrepreneurs qui exercent une activité commerciale.

Chambre des métiers et de l’artisanat

Elle reçoit les déclarations déposées par les :

  • Sociétés artisanales employant moins de 11 salariés ;
  • Sociétés commerciales artisanales de moins de 11 salariés d’effectif ;
  • Auto-entrepreneurs et micro-entrepreneurs qui œuvrent en tant qu’artisans.

Greffe du tribunal de commerce

Il enregistre les déclarations de mise en place des :

  • Sociétés civiles et commerciales ;
  • Agents commerciaux et personnes physiques ;
  • Établissements publics à caractère industriel et commercial ;
  • Groupements d’intérêt économique.

Chambre d’agriculture

Elle reçoit les dossiers de déclaration qui émanent des agriculteurs et des sociétés commerciales agricoles.

Chambre de la batellerie artisanale

Elle s’adresse aux entrepreneurs individuels qui sont immatriculés au Registre des entreprises de la batellerie.

Qui est concerné par l’immatriculation d’une activité ?

Lorsqu’on devient entrepreneur, il faut également se renseigner sur les cas dans lesquels il est obligatoire d’immatriculer ses activités.

Les commerçants

Seuls les entrepreneurs commerçants sont tenus de s’inscrire au registre du commerce et des sociétés (RCS).

Registre ou répertoire référent

L’immatriculation au RCS permet aux entreprises individuelles de constituer leurs fonds de commerce. La création d’entreprise étant portée à la connaissance du public, les fonds sont classifiés dans le répertoire Sirene de l’Insee sous le numéro SIREN ou SIRET.

Pièces justificatives

Dans la liste des documents indispensables à fournir figurent :

  • Une copie de la pièce d’identité du dirigeant ;
  • Un extrait K-bis original quand le dirigeant est une personne morale ;
  • Une attestation de dépôt de capital ;
  • 2 exemplaires de rapports du commissaire aux apports ;
  • Un formulaire Mo dûment rempli ;
  • Un justificatif d’adresse de siège social ;
  • Une attestation de parution d’annonce légale ;
  • Les chèques pour les frais d’immatriculation ;
  • Une déclaration de non-condamnation de moins de 3 mois ;
  • 4 exemplaires de statuts d’entreprise ;
  • La demande d’ACCRE des dirigeants.

Les artisans

Contrairement aux commerçants, les artisans ne sont pas tenus de s’inscrire au RCS. En revanche, ils doivent déposer leur demande et s’enregistrer auprès des chambres des métiers et de l’artisanat.

Registre ou répertoire référent

Les artisans sont inscrits au répertoire des métiers (RM).

Pièces justificatives

Pour déclarer des activités en tant qu’artisan, il faudra fournir :

  • Une copie d’identité ;
  • Une attestation de non-condamnation pénale ;
  • Un justificatif de domicile ;
  • Un diplôme.

Samuel est co-fondateur de LegalPlace et responsable du contenu éditorial. L'ambition est de rendre accessible le savoir-faire juridique au plus grand nombre grâce à un contenu simple et de qualité. Samuel est diplômé de Supelec et de HEC Paris

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