ConnexionExercice comptable : comment ça fonctionne ?
Dernière mise à jour le 21/10/2026
- Qu’est-ce qu’un exercice comptable ?
- Exercice comptable, exercice social, exercice fiscal : quelles différences ?
- Quelle est la durée d’un exercice comptable ?
- Comment choisir la date de clôture de l’exercice comptable ?
- Que se passe-t-il à la clôture de l’exercice comptable ?
- Comment modifier la date de clôture de l’exercice social ?
- L’exercice comptable selon la forme de votre entreprise
- Un exercice comptable dure en principe 12 mois. Sa date de clôture est libre mais doit rester fixe d’une année sur l’autre.
- Le premier exercice comptable peut durer jusqu’à 24 mois environ, à condition de se terminer au plus tard le 31 décembre de l’année qui suit la création.
- Dans une société, exercice social et exercice comptable désignent la même période.
- Pour changer la date de clôture, les associés votent en assemblée générale extraordinaire, avant la fin de l’exercice en cours. La modification est ensuite déclarée sur le guichet unique, par le dirigeant ou par un mandataire comme LegalPlace.
Au moment de remplir vos statuts, une question revient presque toujours. Quelle date de clôture choisir ? Derrière ce simple choix comptable se cache l’exercice comptable, la période sur laquelle votre entreprise mesure son activité, calcule son résultat et paie son impôt. Une date bien choisie vous évite des mois de clôture surchargés, et parfois une procédure de modification quelques années plus tard. Les règles ne sont pas les mêmes pour une société, une entreprise individuelle ou une micro-entreprise.
Qu’est-ce qu’un exercice comptable ?
Définition de l’exercice comptable
Votre entreprise enregistre toutes ses opérations, de la vente au client à la facture du fournisseur en passant par le loyer, sur une période de référence appelée exercice comptable. À la fin de cette période, on « arrête les comptes » pour faire le bilan de l’année écoulée.
L’article L123-12 du Code de commerce impose trois obligations à tout commerçant. Il doit :
- Enregistrer ses opérations dans l’ordre chronologique ;
- Faire un inventaire de ses biens et de ses dettes au moins une fois tous les 12 mois ;
- Établir des comptes annuels à la clôture de l’exercice. Ces comptes annuels regroupent le bilan, le compte de résultat et l’annexe.
À quoi sert l’exercice comptable ?
L’exercice comptable donne un cadre commun, en principe de 12 mois, à toutes les décisions financières de l’entreprise. Il permet de :
- Calculer le bénéfice ou la perte de l’année ;
- Déterminer le montant de l’impôt dû sur ce résultat ;
- Faire approuver les comptes par les associés, puis distribuer d’éventuels dividendes ;
- Comparer les performances d’une année sur l’autre, sur des périodes de même durée ;
- Présenter des chiffres fiables à votre banque, à un investisseur ou à un repreneur.
Dans une société, l’exercice social et l’exercice comptable correspondent à la même période. On parle d’exercice « social » parce qu’il est fixé dans les statuts de la société. L’exercice fiscal n’est pas une période distincte. C’est la façon dont l’administration rattache un résultat à une année d’imposition. Quant à l’année comptable, elle peut coïncider avec l’année civile, mais rien ne l’impose aux sociétés.
| Exercice comptable | Exercice social | Exercice fiscal | Année civile | |
|---|---|---|---|---|
| Principe | Période d’enregistrement des opérations | Même période, vue sous l’angle des statuts | Rattachement du résultat à une année d’imposition | Du 1er janvier au 31 décembre |
| Durée | 12 mois en principe | 12 mois en principe | Exercice clos dans l’année, quelle que soit sa durée | 12 mois |
| Qui la fixe | L’entreprise | Les associés, dans les statuts | La loi fiscale | Le calendrier |
| Qui est concerné | Toute entreprise qui tient une comptabilité | Les sociétés | Toutes les entreprises imposées sur leur résultat | Micro-entreprises et libéraux en BNC, pour leur imposition |
Quelle est la durée d’un exercice comptable ?
Par principe, l’exercice comptable a une durée de 12 mois. Cependant, pour le premier et le dernier exercice des exceptions peuvent s’appliquer.
La règle des 12 mois pour la durée d’un exercice comptable
Un exercice comptable dure 12 mois. Tous les exercices de l’entreprise doivent avoir la même durée, pour que les résultats restent comparables d’une année sur l’autre. Deux exercices font exception. Le premier, qui commence à la création de l’entreprise, et le dernier, qui s’achève à sa fermeture.
La durée du premier exercice comptable
Le premier exercice comptable commence au début de l’activité et peut être plus court ou plus long que 12 mois. Pour les sociétés soumises à l’impôt sur les sociétés (IS), l’article 209 du Code général des impôts fixe la limite. Le premier exercice doit se terminer au plus tard le 31 décembre de l’année qui suit la création. Une société créée début janvier peut donc avoir un premier exercice d’environ 24 mois. Une société créée en cours d’année dispose de moins de temps.
Clément immatricule sa SAS le 15 mars 2026. Il hésite entre une clôture au 31 décembre 2026, après un peu plus de 9 mois d’activité, et une clôture au 31 décembre 2027, soit environ 21 mois et demi. Il retient la seconde option. Son premier bilan arrivera après près de deux années pleines d’activité, et ses chiffres seront plus représentatifs. Une clôture au 31 mars 2028 ne lui aurait pas été permise.
Un premier exercice long laisse le temps de lancer l’activité avant le premier bilan. Il retarde aussi le moment où vous disposerez de comptes approuvés à présenter à une banque. Ces deux effets pèsent dans le choix de la date de clôture du premier exercice.
La durée du dernier exercice en cas de cessation ou de dissolution
Le dernier exercice comptable s’arrête à la date où l’activité cesse ou à la clôture de la liquidation. Il dure donc souvent moins de 12 mois. Lors d’une dissolution d’entreprise, si la liquidation s’étend sur plusieurs années sans bilan, le liquidateur dépose chaque année une déclaration provisoire de résultats.
Comment choisir la date de clôture de l’exercice comptable ?
La date de clôture de l’exercice comptable se choisit librement à la création d’une société ou d’une entreprise individuelle au réel imposée en bénéfices industriels et commerciaux (BIC). Pour une société, elle figure dans les statuts et dans la déclaration d’immatriculation. Cette date doit être fixe. Une formule variable comme « le dernier vendredi de juin » n’est pas admise, car la durée des exercices changerait d’une année sur l’autre.
Le 31 décembre est la date la plus répandue, suivie des fins de trimestre (31 mars, 30 juin, 30 septembre). Cette popularité a un revers. Les sociétés qui clôturent au 31 décembre préparent toutes leurs comptes en même temps, entre janvier et mai, au moment où les cabinets comptables sont les plus sollicités.
Quatre critères peuvent guider le choix de la date de clôture :
- Votre saisonnalité, en plaçant la clôture en période creuse, quand le stock est bas et l’équipe disponible ;
- Le calendrier de votre expert-comptable, qui traitera votre dossier plus sereinement en dehors du pic de printemps ;
- Votre trésorerie, puisque la date de clôture fixe aussi l’échéance du solde de l’impôt sur les sociétés ;
- Votre appartenance à un groupe, car une intégration fiscale, qui permet à un groupe de sociétés de payer un seul impôt sur les sociétés, impose des exercices de même durée qui coïncident.
Quand on demande à un créateur pourquoi il a mis le 31 décembre dans ses statuts, la réponse est souvent qu’il n’y a pas vraiment réfléchi, que c’était la date qui paraissait logique. Pour beaucoup d’activités ça tombe bien, mais pour un commerce qui fait une grosse partie de son chiffre d’affaires en décembre, ça veut dire compter le stock juste après la période la plus chargée de l’année.
Que se passe-t-il à la clôture de l’exercice comptable ?
Les comptes annuels à établir
À la clôture de l’exercice comptable, l’entreprise fait l’inventaire de ses stocks, de ses créances et de ses dettes. Elle établit ensuite ses comptes annuels :
- Le bilan, qui montre le patrimoine de l’entreprise à la date de clôture (ce qu’elle possède à l’actif, ce qu’elle doit au passif) ;
- Le compte de résultat, qui fait la différence entre les produits et les charges de l’exercice ;
- L’annexe comptable, qui explique les chiffres. Les plus petites entreprises peuvent en présenter une version simplifiée ou en être dispensées.
En pratique, la plupart des sociétés confient l’établissement des comptes annuels à un expert-comptable, par exemple nos experts-comptables ComptaPlace.
Le calendrier des obligations après la clôture
La date de clôture de l’exercice comptable déclenche une série d’échéances. Pour une société soumise à l’IS, les principales sont les suivantes.
| Obligation | Délai | Sociétés concernées |
|---|---|---|
| Liasse fiscale (déclaration de résultats et ses annexes) | Dans les 3 mois suivant la clôture. Pour une clôture au 31 décembre, le 2e jour ouvré suivant le 1er mai | Toutes les sociétés à l’IS |
| Solde de l’impôt sur les sociétés | Le 15 du 4e mois suivant la clôture, ou le 15 mai pour une clôture au 31 décembre | Toutes les sociétés à l’IS |
| Approbation des comptes | Dans les 6 mois suivant la clôture | SARL, EURL, SA et SASU |
| Approbation des comptes | Délai fixé par les statuts, 6 mois en pratique | SAS à plusieurs associés |
| Dépôt des comptes au greffe | 1 mois après l’approbation, 2 mois en cas de dépôt électronique | SARL, EURL, SAS, SASU et SA |
| Dépôt des comptes au greffe | Pas d’obligation | SCI, même soumise à l’IS |
La SARL de Sophie clôture son exercice au 30 juin 2026. Elle doit transmettre sa liasse fiscale avant le 30 septembre 2026 et payer le solde de son IS au plus tard le 15 octobre. Les associés approuvent les comptes en assemblée le 10 décembre 2026, avant la limite du 31 décembre. Sophie a ensuite jusqu’au 10 février 2027 pour le dépôt des comptes annuels, puisqu’elle les dépose par voie électronique.
Dans une SAS à plusieurs associés, les modalités d’approbation des comptes dépendent des statuts. L’article L227-9 du Code de commerce impose en revanche un délai de 6 mois après la clôture à l’associé unique d’une SASU.
En société, une décision en AGE avant la clôture
La date de clôture de l’exercice social figure dans les statuts. La changer revient donc à modifier les statuts de la société, avec une décision des associés en assemblée générale extraordinaire (AGE). Les règles de vote dépendent de la forme de la société et de ses statuts.
La procédure se déroule en quatre étapes :
- Réunir l’assemblée générale extraordinaire avant la date de clôture de l’exercice en cours ;
- Rédiger le procès-verbal qui constate la nouvelle date et la durée de l’exercice de transition ;
- Mettre à jour les statuts ;
- Déclarer la modification sur le guichet unique dans le mois qui suit la décision. Cette déclaration peut être faite par le dirigeant lui-même ou par un mandataire qui agit en son nom, comme LegalPlace.
Le changement de date de clôture ne nécessite pas d’annonce légale, car la date de clôture ne fait pas partie des mentions publiées à la création de la société. Prévenir votre service des impôts des entreprises (SIE) n’est pas une formalité obligatoire, mais c’est une bonne pratique. Le SIE ajuste ainsi vos échéances fiscales sans attendre de recevoir l’information par le guichet unique.
Le changement de date de clôture crée un exercice de transition, plus court ou plus long que 12 mois selon le choix des associés.
Marc dirige une SARL qui clôture au 31 décembre. Son activité culmine en décembre, et il souhaite clôturer au 30 juin. En novembre 2026, ses associés votent le changement en AGE. Ils peuvent clôturer normalement au 31 décembre 2026, puis ouvrir un exercice court de 6 mois jusqu’au 30 juin 2027. Ils retiennent l’autre option, qui consiste à prolonger l’exercice en cours jusqu’au 30 juin 2027, soit un exercice de 18 mois.
Un exercice prolongé au-delà du 31 décembre a une conséquence fiscale. Si aucun exercice n’est clos pendant une année civile, l’article 37 du Code général des impôts oblige l’entreprise à déposer une déclaration provisoire de résultats au 31 décembre. C’est le cas d’un exercice qui court du 1er janvier 2026 au 30 juin 2027, puisque rien n’est clôturé en 2026.
Modifier la date de clôture comptable en entreprise individuelle
Un entrepreneur individuel au régime réel, imposé en BIC, n’a pas d’assemblée à réunir pour changer sa date de clôture. Il adresse une demande de modification à son service des impôts des entreprises, en indiquant la nouvelle date. La démarche se fait depuis son espace professionnel sur impots.gouv.fr.
Deux catégories d’entrepreneurs individuels ne peuvent pas changer leur date de clôture. Le micro-entrepreneur et le professionnel libéral en BNC clôturent obligatoirement au 31 décembre, puisque leur résultat est calculé sur l’année civile.
L’exercice comptable selon la forme de votre entreprise
Les règles de l’exercice comptable varient selon la forme juridique de l’entreprise, surtout pour les comptes annuels et leur dépôt au greffe.
| Forme de l’entreprise | Date de clôture | Comptes annuels | Dépôt au greffe |
|---|---|---|---|
| Micro-entreprise | 31 décembre obligatoire | Non, un livre des recettes suffit | Non |
| Entreprise individuelle au réel (BIC) | Libre | Oui | Non |
| Entreprise individuelle libérale (BNC) | 31 décembre obligatoire | Non, comptabilité de recettes et de dépenses | Non |
| SARL et EURL | Libre, fixée dans les statuts | Oui | Oui |
| SAS et SASU | Libre, fixée dans les statuts | Oui | Oui |
| SCI à l’impôt sur le revenu | Fixée dans les statuts | Non, sauf cas particuliers | Non |
| SCI à l’IS | Fixée dans les statuts | Oui | Non |
| Association | Libre, fixée dans les statuts | Obligatoires dans certains cas, notamment au-delà de 153 000 € de subventions publiques par an | Pas de dépôt au greffe |
Une SCI qui opte pour l’IS doit tenir une comptabilité commerciale complète, même si elle ne dépose pas ses comptes au greffe. La comptabilité d’une association obéit à des règles propres, qui dépendent notamment du montant de ses ressources.
L’exercice comptable est la période de 12 mois sur laquelle votre entreprise calcule son résultat. Dans une société, il se confond avec l’exercice social prévu par les statuts. Vous choisissez librement sa date de clôture à la création, sauf en micro-entreprise et en BNC où le 31 décembre s’impose. Le premier exercice peut s’étendre jusqu’au 31 décembre de l’année suivant la création. La date retenue fixe ensuite tout votre calendrier, de la liasse fiscale au dépôt des comptes. Elle peut être modifiée en AGE, à condition de décider avant la clôture en cours. La modification est ensuite déclarée sur le guichet unique, par le dirigeant ou par un mandataire comme LegalPlace.
Co-fondateur LegalPlace, Mehdi est diplômé du magistère DJCE et avocat. Il a exercé plus de 12 ans au sein de cabinets anglo-saxons et français en droit des sociétés, fusions-acquisition et capital investissement.
Dernière mise à jour le 21/10/2026
FAQ
Quelle est la durée maximale d'un exercice comptable ?
Un exercice comptable dure 12 mois en principe. Le premier exercice peut aller jusqu’à 24 mois environ, puisqu’il doit se terminer au plus tard le 31 décembre de l’année suivant la création. Un exercice peut aussi dépasser 12 mois lors d’un changement de date de clôture, par exemple 18 mois. Ces durées s’appliquent de la même façon à l’exercice social d’une société.
Quelle est la différence entre exercice social et exercice comptable ?
Exercice social et exercice comptable désignent la même période, avec les mêmes dates. L’exercice social est l’exercice comptable d’une société, tel qu’il est défini dans ses statuts. Le terme « exercice comptable » est plus large et s’applique aussi aux entreprises individuelles.
L'exercice comptable doit-il correspondre à l'année civile ?
L’exercice comptable ne correspond pas forcément à l’année civile. Les sociétés et les entrepreneurs individuels au réel en BIC choisissent librement leur date de clôture. Seuls les micro-entrepreneurs et les professions libérales en BNC clôturent obligatoirement au 31 décembre.
Quel est le délai pour changer la date de clôture d'un exercice social ?
L’assemblée générale extraordinaire doit voter le changement de date de clôture avant la fin de l’exercice en cours. La modification doit ensuite être déclarée sur le guichet unique dans le mois qui suit la décision, par le dirigeant ou par un mandataire.
Peut-on avoir un exercice comptable de 18 mois ?
Un exercice comptable de 18 mois est possible lors d’un changement de date de clôture ou pour un premier exercice long. L’entreprise doit alors réaliser deux inventaires. Si aucun exercice n’est clos pendant une année civile, elle dépose aussi une déclaration provisoire de résultats au 31 décembre.
Une micro-entreprise a-t-elle un exercice comptable ?
Le micro-entrepreneur déclare son chiffre d’affaires sur l’année civile, du 1er janvier au 31 décembre. Il n’établit pas de comptes annuels. Il tient un livre des recettes et, selon son activité, un registre des achats.
Quand payer l'impôt sur les sociétés après la clôture de l'exercice ?
Le solde de l’IS se paie au plus tard le 15 du 4e mois suivant la clôture de l’exercice. Pour une clôture au 31 décembre, l’échéance est fixée au 15 mai. Les acomptes trimestriels versés pendant l’exercice viennent en déduction de ce solde.
Quelle est la durée maximale du premier exercice d'une SCI à l'IS ?
Une SCI créée directement à l’impôt sur les sociétés suit la même règle que les autres sociétés à l’IS. Son premier exercice doit se terminer au plus tard le 31 décembre de l’année qui suit sa création, soit environ 24 mois au maximum pour une création en début d’année. Une SCI qui passe à l’IS en cours de vie n’est pas concernée par cette règle, car ce changement de régime est traité fiscalement comme une cessation d’activité.
Faut-il un expert-comptable pour clôturer son exercice comptable ?
Le recours à un expert-comptable n’est pas obligatoire pour clôturer un exercice comptable. Une société peut établir elle-même ses comptes annuels. En pratique, la plupart des dirigeants font appel à un expert-comptable pour sécuriser leur bilan et leur liasse fiscale, par exemple nos experts-comptables ComptaPlace.
Sources de l'article
- Article L123-12 du Code de commerce
- Article L227-9 du Code de commerce
- Article 37 du Code général des impôts
- Article 209 du Code général des impôts
Rédigé par
Co-fondateur LegalPlace, Mehdi est diplômé du magistère DJCE et avocat. Il a exercé plus de 12 ans au sein de cabinets anglo-saxons et français en droit des sociétés, fusions-acquisition et capital investissement.
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